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L’adoption impossible de Mohamed

Publié le 05 septembre 2008 par Zadvocate

Au cours du mois d’aout, Mohamed un enfant de 5 ans a été découvert errant seul dans les rues de Marseille et les services de Police ont été dans un premier temps surpris de ne voir aucun parent se manifester.

Après un appel à témoin, on a cru à une issue heureuse puisqu’une femme s’est finalement présentée auprès des services de Police.

Elle a expliqué être la mère de l’enfant qu’elle aurait confié à une “nounou” afin de pouvoir se rendre en Algérie auprès de sa mère malade.

Hier patatra, on apprend qu’après expertise ADN, cette femme ne serait pas la mère de l’enfant et le Procureur de la République fait donc procéder à l’ouverture d’une information judiciaire qui donne lui à la mise en examen de la dame dont s’agit pour simulation d’enfant.

Toute la presse reprend l’histoire et indique que pour se défendre cette femme aurait indiqué avoir adopté l’enfant en Algérie.

Ayant déjà été confronté à des clients souhaitant adopter un enfant d’origine algérienne, l’information a fait tilt.

Il faut en effet savoir qu’il n’est pas possible d’adopter un enfant algérien en Algérie.

Pourquoi me direz-vous ?

Et bien tout simplement parce que l’adoption n’existe pas en tant que telle dans les pays de droit coranique (à l’exception de la Turquie, de l’Indonésie et de la Tunisie) en vertu d’une interprétation d’un verset de la sourate XXXIII ” les coalisés ” :

” Dieu ne loge pas deux cœurs au dedans de l’Homme, (…), non plus qu’il ne fait vos fils de ceux que vous adoptez “.

Cette dame n’a donc pas pu adopter l’enfant en Algérie qui ne connait pas l’institution de l’adoption.

Il est plus probable (si tant est qu’elle dise vrai cette fois-ci) que l’enfant lui aura été confié dans le cadre d’une Kafala.

Si le droit coranique interdit en principe l’adoption, il reconnait cependant la kafala ou recueil légal qui ne crée pas de filiation mais se définit par l’engagement de prendre bénévolement en charge l’entretien, l’éducation et la protection d’un enfant mineur “au même titre que le ferait un père pour son fils”.

La kafala est généralement assimilée en droit français à une délégation d’autorité parentale.

Il est donc possible que l’enfant lui ait été confié par décision judiciaire (la kafala) soit qu’il est un enfant abandonné, soit que ces parents ont entendu le confier à une tierce personne pour le prendre en charge.

Doit-on pour autant lui en vouloir d’avoir confondu adoption et Kafala ?

Certainement pas car la pratique démontre que les bénéficiaires de décision de Kafala n’ont bien souvent pas réellement saisi le sens véritable de cette mesure et la confondent avec une adoption.


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