Conseil municipal du lundi 29 septembre 2008

Le prochain conseil municipal aura lieu le lundi 29 septembre 2008 à 18 heures 30 en mairie de Joué-lès-Tours.

Vous trouverez dans la suite de la note l’ordre du jour complet.

I. DEMOCRATIE PARTICIPATIVE ET VIE LOCALE
A. DEMOCRATIE PARTICIPATIVE
1. Conseils de Quartiers, Conseil des Aînés et Conseil des Enfants : règlements intérieurs
a) Conseils de Quartiers
b) Conseils des Aînés
c) Conseils des Enfants
2. Conseil des Aînés - Nomination des membres
3. Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement de la composition
4. Convention entre la Ville et la Base Aérienne 705 de Tours
B. VIE LOCALE
5. Salles municipales – Approbation du règlement intérieur et du contrat type de location
6. Téléthon - Convention d'engagement
7. Maison de l'Europe de Tours Centre Val de Loire- Adhésion
C. CADRE DE VIE
8. Centre Commercial de la Rabière : avenant à la convention de rénovation urbaine du 10 novembre 2004
9. Permis d’aménager rue Pierre de Coubertin de la SA NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN – Convention tripartite de reprise des V.R.D.
10. Dojo Vallée Violette - Autorisation de travaux pour modification intérieure
II. GESTION COMMUNALE
A. VIE SCOLAIRE
11. Attribution legs Pautrot – année scolaire 2007/2008
12. Restauration scolaire – règlement intérieur
B. FINANCES – MARCHES
13. Garantie d’emprunt SAIEM Maryse Bastié – construction de 6 logements collectifs rue A. Briand
a) CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS
b) CIL D’INDRE ET LOIRE
14. Garantie d’emprunt Nouveau Logis Centre Limousin – 15 logements sociaux route du Château du Genêt
15. Dématérialisation du contrôle de légalité – Groupement de commandes
16. Aides à projet
a) Comité de jumelage – aide à projet dans le cadre des Rencontres Européennes des intervenants pour la Jeunesse des villes jumelles
b) Association Lycée Jean Monnet/ Lycéen Bandiagara au Mali – aide à projet
c) Festival les « Folies foraines » - aides à projets associatifs
d) Joué Volley-Ball – aide à projet pour manifestation spécifique
e) Délégation générale d’Indre-et-Loire du Souvenir Français – aide à projet pour l’opération « Armistice du 11 novembre 1918 » - « Flammes de la Mémoire »
17. Demande de subvention d’équipement sportif dans le cadre de l’accompagnement éducatif auprès du Centre National pour le Développement du Sport
18. Appel d’offres ouvert – Fourniture de matériaux et produits divers pour le Centre Technique Municipal
19. Plan écoles 2006-2008 - Programme de travaux de réhabilitation de l'école MORIER - Marchés négociés - Avenant n°1 pour le lot n°9 « Revêtement de sols » et Avenant n°1 pour le lot n°10 « Peinture-Ravalements de façades»
20. Avenants aux conventions de concession de service public conclues avec la SET
a) Parking Chantepie - Avenant n°1 à la convention de concession conclue avec la S.E.T concernant la réalisation et la gestion du parking
b) Parking Gamard - Avenant n°3 à la convention de concession conclue avec la S.E.T concernant la réalisation et la gestion du parking
21. Avenant n°2 au marché d’exploitation et entretien des installations thermiques, entretien du groupe électrogène, entretien des chaudières murales et V.M.C. de la Ville de Joué lès Tours
22. Programme de rénovation du réseau d’eau potable 2008 – Autorisation de lancer l’appel d’offres et de signer les marchés
C. DOMAINE
23. Acquisition par la Ville – Parcelle située rue des Amandiers appartenant au SDIS
24. Cession d’une emprise de terrain communal – Rue Pierre de Coubertin
25. Cession parcelle communale située allée des Charmilles
26. A 85 - Remise en état des voies communales suite aux travaux réalisés par l’Etat sur la trémie, entre Joué lès Tours et Ballan Miré – signature d’une convention
27. Entretien des espaces ouverts au public du quartier de la Rabière appartenant à Val Touraine Habitat – convention d’intervention des services techniques de la Ville de Joué lès Tours
D. DIVERS
28. Déplacement du transformateur électrique – rue de Verdun – Approbation du projet - Demande de subvention au SIEIL
29. Mise en place d’un agenda 21 – demande au Conseil Régional d’une mission d’expertise sur les pratiques et les marges de progrès sur le développement durable
30. Militaires morts pour la France - Travaux d’amélioration de trois concessions et suppression du carré militaire
31. Dénomination « Allée du Cep » de la voirie interne du lotissement « Les Martines » - Rue des Pommiers
E. PERSONNEL
32. Modification du tableau des emplois
a) Mise à jour :
b) Emplois occasionnels
c) Emplois saisonniers
d) Emplois Fonctionnels de Direction
33. Modification du régime indemnitaire
34. Modalités d’application du temps partiel dans les écoles maternelles
35. Commissions Administratives Paritaires
F. DELEGATIONS AU MAIRE
36. Délégations au Maire et aux Adjoints – Compte rendu des décisions prises du 17 juin au 26 août 2008