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Morphogenèse de la loi HPST.

Publié le 03 août 2009 par Gdm
En ce début de mois d'août, la torpeur estivale commence à embrumer les esprits (du moins le mien) et allez savoir pourquoi, mais la loi HPST m'est apparue comme un embryon végétal qui émerge d'une graine semée par le vent dans une petite garrigue provençale. L'embryon HPST devient plantule puis plante, puis arbuste et prenait de l'envergure pour devenir un immense arbre HPST dont les articles (nombreux) constituaient autant de branches.
Tout a commencé par les états généraux de l'offre de soins (les "egos" de novembre 2007 à avril 2008) qui ont examiné la répartition sur le territoire et les missions des professionnels de santé. Elle m'apparait comme un petit tas de terreau humide, à l'ombre d'un Lilas. A la même période, plusieurs rapports ont été rédigés par des parlementaires ou des hauts fonctionnaires :
- le rapport Ritter (janvier 2008) sur la création des agences régionales,
- le rapport Bur (février 2008) sur les missions des agences régionales de santé,
- le rapport Larcher (avril 2008) sur la réforme des hôpitaux,
- le rapport Flajolet (avril 2008) sur la disparité sanitaire des territoires,
C'est comme des graines portées par le mistral de la réforme et qui tombent par le plus grand des hasard sur le terreau des egos. Le printemps et l'été passent, mais rien ne bouge car il manque un petit quelque chose. Un tout petit peu de matière organique pour servir d'engrais. Elle arrive le jour de l'automne, le 23 septembre exactement. C'est le rapport Ballereau qui traite de la réforme de la biologie médicale (je vous passe les détails pour ne pas froisser les susceptibilités mais ce rapport a été inspiré par le purgatif rapport Lalande de 2006 et les pressions de la commission européenne).
Le miracle a enfin lieu, aves les premières pluies automnales, la graine germe et la plantule est cueillie par Mme Bachelot puis présentée comme un avant-projet de loi au Conseil des Ministres du 22 Octobre 2008. La surprise n'est pas complète puisque des versions ont circulé sur le net durant les 15 jours précédents. Pour protéger cette plante prometteuse, (on dirait un petit olivier) le gouvernement déclare l'état d'urgence et s'autorise à prendre, par ordonnances, des mesures précises et notamment pour la biologie médicale. La plante est préservée dans le jardin d'hiver de la rue de Ségur jusqu'au mois de février où elle est remise à la pépinière de l'Assemblée nationale. La commission des affaires sociales, une assemblée de jardiniers expérimentés, donnent les premiers coups de sécateur sur le désormais jeune arbuste et éliminent l'article 20 qui autorise la réforme de la biologie par ordonnance. Du 3 février au 10 mars, les députés-jardiniers discutent et secouent l'arbuste dans tous les sens. Lui qui comportait 33 petites branchettes, ils lui regreffent l'article 20 et 68 autres branches. Il lui faut au moins le reste du printemps pour s'en remettre.
Le 12 mai un arbre de belle taille est présenté à l'arboretum du Sénat. Il en sortira le 5 juin complètement transformé (c'est encore un olivier ?) et pour cause. Courant mai, le rapport Marescaux qui traite de la réforme des CHU est publié, il va être déversé au pied de l'arbre comme un accélérateur de croissance. Ensuite, les sénateurs-paysagistes vont battre le record du débat le plus long en discutant durant 15 jours de 1108 amendements qui sont autant de potentiels coups de sécateurs ou de greffes. Ils font passer le nombre de branches de 68 à 135. C'est plus un olivier, c'est un séquoïa mutant avec des branches de toutes sortes ! Au passage, la branche 20 qui portera les fruits de la biologie médicale a été remaniée avec notamment un bourgeon qui va interdire les SA et SARL . Du coup les députés-jardiniers se mettent en colère car il ne reconnaissent plus l'arbre qu'ils avaient taillé. Rendez-vous est donc pris le 16 juin entre une délégation de jardiniers et de paysagistes (la commission mixte paritaire) pour examiner les désaccords sur la taille. L'arbre est ensuite renvoyé devant la pépinière et l'arborétum où il sera bien entendu admiré et applaudi.
Cependant, vers le 2 juillet, au moment où il devait revenir au Ministère, certains jardiniers et paysagistes se rebellent et saisissent le Conseil de la Nature en mettant en cause le caractère mutant et non-naturel de cet arbre imposant. Tout le monde retient son souffle, allait-on l'abattre sur pied après tant de mois de bataille pour le faire grandir et le tailler ? Le 16 juillet, le Conseil rejette le recours et tout le monde peut souffler.
Le 22 juillet, le journal officiel publie la description exacte de l'arbre avec quelques surprises concernant la dénomination des branches. Celle que les biologistes suivent depuis le début porte désormais le numéro 69. Le séquoïa mutant peut ainsi rejoindre donc la forêt législative (qui mérite une sacré entretien mais ça c'est une autre histoire). Les professions de santé attendent impatiemment que le Ministère s'en occupe et présente les petits (décrets d'application) et surtout les gros fruits (ordonnances).
Papa ! Papa ! Réveille-toi, c'est l'heure ! Tu as promis de nous emmener à la piscine !
Mince alors ! Ce n'était qu'un rêve.
Les siestes provençales du mois d'août berçées par les cigales et le bruissement des feuillages ne sont plus ce qu'elles étaient. Néanmoins ce songe a eu le mérite de me faire pencher sur une morphogenèse végétale de la loi HPST, plus amusante à écrire (peut-pas à lire !) qu'un aride historique.
GdM

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