Chez nos amis américains, vous avez essentiellement deux types de plans :
Les incentives stock-options plans (ISOS) et les non qualified stock-options plan (NSOS).
La majorité des entreprises proposent les NSOP de par leur fléxibilité (possibilité d’un rabais …) et la possibilité de déduire une partie de leur impôt des sociétés.
Les NSOS sont fiscalisés au moment de l’acquisition définitive (vesting), engendrant une fiscalité sur la plus-value d’acquisition dans la catégorie « ordinary income », dont le taux est au maximum de 35% (c’est l’impôt fédéral auxquelles s’ajoutent les taxes en vigueur dans l’état et la ville de résidence).
Si l’on prend l’exemple de New York, l’impôt total serait de 42% sur la plus value d’acquisition.
Quant à la plus value de cession (« capital gain »), cela va dépendre de la conservation ou non des actions :
Si elles sont conservées pendant plus de 12 mois, la plus value est taxée à 15% plus les taxes en vigueur dans l’état et la ville de résidence (donc 22% en tout pour New York).
Si les actions ne sont pas conservées 12 mois, la plus value est fiscalisée à 35% (plus les taxes).
Les ISOS sont quant à eux fiscalisés qu’en tant que plus value : « capital gain » (15% + taxes). Par contre, ces plans sont moins intéressants pour l’entreprise au niveau de la déductibilité de leur impôt sur les sociétés.
A bientôt,
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