ordre du jour du conseil municipal d'Avranches - lundi 23 janvier 2012

Le 1er conseil municipal de l'année se déroulera lundi prochain, 23 janvier 2012 en soirée.
Parmi les 12 points inscrits à l'ordre du jour, on notera l'arrivée d'un nouveau conseiller municipal d'opposition, plutôt d'une nouvelle conseillère en remplacement d'Anne-Marie Beaufils démissionnaire. Il s'agit de Martine Fauchon, avocate.
Avec Jean Pierre Gouédard, la profession d'avocat sera bien représentée dans les rangs de l'opposition.
Autre point, il sera fait lecture du rapport de la Communauté de Communes du canton d'Avranches.
Pour le reste, les élus voteront des cessions de terrain ou d'immeuble, des fixations de tarifs, ...

A la lecture du programme, les élus ne devraient pas rentrer trop tard à "la maison" ...

infos pratiques : Hôtel de Ville / lundi 23 janvier / 19h00 / 1er étage

L’ORDRE DU JOUR :
Question n° 1 : Adoption des comptes rendus des séances des 26 septembre et 21 novembre 2011
Question n° 2 : Installation d’un nouveau conseiller municipal et nomination aux commissions et organismes divers
Question n° 3 : Dotation d'Équipement des Territoires Ruraux – Demandes de subventions
Question n° 4 : Avenant au marché d’aménagement du quartier de la gare
Question n° 5 : Cession d’une parcelle de terrain rue Commandant Bindel
Question n° 6 : Cession d'une parcelle de terrain au Motté
Question n° 7 : Cession immeuble rue Boudrie
Question n° 8 : Déclassement d’une portion du domaine rural «la Boutonnière» suite à une enquête publique
Question n° 9 : Mise en adequation des tarifs des séjours avec la politique d’aide aux familles de la CAF
Question n°10 : Centre de loisirs – modification des tarifs «communes extérieures»
Question n° 11 : Rapport d'activités de la CCA
Question n° 12 : Délégation au Maire - Articles L-2122.22 et L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales

François Groualle / avranches infos
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