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Calcul TVA sur marge marchand de biens

Publié le 25 novembre 2015 par Ieti

Bonjour à tous.

Je voudrais répondre à une question que j'ai reçu plusieurs fois au sujet du calcul TVA sur marge marchand de biens. La dernière fois, c'est Alex qui m'interrogeait dans un commentaire. Voici sa question:

Bonjour et merci pour cet article!
Pourriez vous préciser les taxes et impôts à payer sur la marge?
Pour prendre un exemple précis:
Achat du bien: 100 000 € (frais de notaire inclus)
Travaux réalisés: 30 000 € HT
Revente: 160 000 €

Dans cet exemple, la marge est de 30 000 €.
Quels sont les impôts à acquitter?

Ma réponse pour le calcul tva sur marge marchand de biens:

Bonjour Alex

Votre question est celle qui tracasse le plus les marchands de biens actuellement.
Sur chaque opération, vous devez régulariser la TVA.
Cette TVA par opération vient ensuite s'intégrer dans la TVA de votre entreprise avec la TVA des frais divers.

Enfin, lors du bilan annuel, si vous dégagez un bénéfice, la société doit payée l'IS (l'impôt sur les sociétés).
Pour l'impôt sur les sociétés, vous trouverez facilement la réponse du mode de calcul sur un moteur de recherche.

La difficulté persiste sur le calcul TVA sur marge marchand de biens. Je peux vous répondre sur le mode de calcul mais il dépend de la qualification qui est donné à votre opération. Et c'est là que cela devient compliqué. car c'est du cas par cas..

Si vous êtes en TVA totale, il s'agit simplement de calculer la (TVA collectée)-(la TVA payée). Le résultat vient se greffer à la TVA générale de l'entreprise. Si vous faites des bénéfices, vous devriez avoir un montant positif de TVA à verser à l'état.

Si votre opération est considérée en TVA sur la marge, le calcul est différent.

Le montant sera le suivant:

(TVA sur la marge)=((Prix de revente)-(prix d'acquitistion))/1.2×20%

Le prix de revente est le prix TTC revendu à vos clients

Le prix d'acquisition est basé sur le (prix d'achat du bien)+ (frais de notaire)

Les charges de travaux et la TVA qui vont avec seront intégrées aux charges diverses de l'entreprise et à la TVA à déduire générale.

(160.000-100.000)/1.2*20%=10.000€ de TVA sur la marge

Puis dans les frais généraux de la société vous déduirez de vos charges les 30.000 euros HT de travaux. Et au moment de vous acquitter des 10.000 euros de TVA, vous déduirez la TVA des travaux.

Si vous aussi vous avez une question sur l'immobilier et l'investissement en général, postez là maintenant dans les commentaires ci-dessous!

Calcul TVA sur marge marchand de biens


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