Conseil municipal

Conseil Municipal du 25 juillet 2017

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le :

MARDI 25 JUILLET 2017 à 20H30

dans la salle Maurice MICHEL située Avenue Paul Emile Victor – L’Eglisonne – 83111 AMPUS.

ORDRE DU JOUR :

Approbation du Plan Local d’Urbanisme

Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’eau

Rapport annuel d’activité : Délégation de Service Public de l’assainissement

Programme Local de l’Habitat : mise en place d’un Programme d’Intérêt Général

Groupement de commandes pour les marchés d’assistance à maîtrise d’ouvrage au lancement et au suivi du marché de relevés de réseaux

Maintenance de l’éclairage public : choix de l’entreprise

Vérification des installations électriques des bâtiments communaux

Travaux de sécurisation routière : demande de subvention au Conseil Départemental du Var dans le cadre des amendes de police

Acquisition de vêtements pour le Comité Communal des Feux de Forêts : demande de subvention au Conseil Départemental du Var

Attribution et versement d’une subvention à l’association Comité Ampus Festivités

Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du maître d’œuvre

Création d’un nouveau réfectoire scolaire : choix du bureau de contrôle

Fourniture et livraison de repas à la cantine scolaire : choix de l’entreprise

Participation des familles au coût de la restauration scolaire

Nouvelle organisation de la semaine scolaire rentrée septembre 2017

Création d’une garderie périscolaire mercredi matin

Participation des familles au coût de la garderie périscolaire

Vente de coupe de bois de la forêt communale relevant du régime forestier : année 2018

Convention de mise en fourrière des véhicules

Mise à disposition d’un bureau au profit du Département du Var

Convention cadre de formation avec le Centre Nationale de la Fonction Publique Territoriale PACA – année 2017

Détermination des taux d’avancement de grade

Création d’un poste adjoint administratif principal 1ère classe

Création d’un poste Agent Territorial Spécialisé des Ecoles Maternelles Principal de 1ère classe

Instauration du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Questions diverses