Oy

DERNIERS ARTICLES (64)

• L’anonymat à l’hôpital

  

  A l’heure où le Parlement examine les lois bioéthiques, force est de constater que le principe de l’anonymat dans le domaine de la santé demeure une question... Lire la suite

  Publié le 21 mars 2011 JURIDIQUE, MALADIES, SANTÉ

• Contrôles T2A, vite la réforme !

  

  Amorce d’un dialogue constructif ou consécration d’un unilatéralisme destructeur ? A examiner les conditions pratiques des contrôles externes de la... Lire la suite

  Publié le 17 mars 2011 EDUCATION, FORMATION, INTERNET, SANTÉ

• « Activité libérale » en hôpital public : une inobservation récurrente de la...

  

  Au cours des contrôles périodiques qu’elles exercent sur les comptes des établissements publics de santé, les Chambres régionales des comptes (CRC) sont... Lire la suite

  Publié le 18 novembre 2010 FOCUS EMPLOI, SANTÉ

• Mediator® = Terminator ?

  

  S’agit-il d’un nouveau scandale sanitaire, au même titre que la Josacine, la thalidomide, l’hormone de croissance ou encore le Distilbène ? A écouter la presse... Lire la suite

  Publié le 16 novembre 2010 SANTÉ

• Le harcèlement moral : mode d’emploi du juge pénal

  

  Il n’est pas courant que le juge pénal prononce une sanction sur des faits de harcèlement moral allégués par un ou plusieurs salarié(s) à l’encontre de son (ou... Lire la suite

  Publié le 24 octobre 2010 SANTÉ

• Contrôles externes T2A ou l’inlassable suspicion de fraude (2nde partie)

  

  Animée par une volonté tenace de résorber le déficit de l’Assurance Maladie, la Caisse Nationale de l’Assurance Maladie des travailleurs Salariés (CNAMTS) a... Lire la suite

  Publié le 23 septembre 2010 SANTÉ

• Recruter autrement : l’exemple de PGV

  

  C’est avec surprise et joie que j’ai récemment découvert quatre vidéos tournées au sein du centre hospitalier où j’ai travaillé en qualité de juriste, il y a... Lire la suite

  Publié le 08 septembre 2010 SANTÉ

• CME publiques/CME privées : colère similaire, motifs différents

  

  Il est peu de dire que les médecins, hospitaliers comme libéraux, sortent relativement perdants de la loi HPST. L’exemple de la Commission médicale... Lire la suite

  Publié le 26 août 2010 SANTÉ

• Désorganisation du service et responsabilité pénale

  

  Les faits remontent à février 2003 mais ils n’en demeurent pas moins dramatiques. Pour une parfaite compréhension des données du litige, ils méritent d’être... Lire la suite

  Publié le 25 août 2010 SANTÉ

• Contrôles externes T2A ou l’introuvable sécurité juridique (1ère partie)

  

  De l’aveu même des responsables des établissements de santé, le déclenchement et le déroulement des contrôles portant sur la tarification à l’activité (T2A) son... Lire la suite

  Publié le 06 juillet 2010 SANTÉ

• Exercice illégal de la médecine : piqûre de rappel

  

  C’est l’histoire d’un individu qui se prévalait d’un doctorat en psychologie clinique de l’université de Rennes et de plusieurs diplômes d’acupuncture ou de... Lire la suite

  Publié le 03 mai 2010 SANTÉ

• Quelle est la « résidence administrative » d’un praticien hospitalier ?

  

  Comme souvent en matière administrative, ce sont les petites histoires anodines qui aboutissent à faire progresser la jurisprudence. Lire la suite

  Publié le 30 avril 2010 SANTÉ

• Séquestrations, quel antidote ?

  

  Comme mes fidèles lecteurs ont pu le remarquer, Hospidroit a été séquestré durant plus d’un mois pour des raisons que je ne développerai pas ici, l’essentiel... Lire la suite

  Publié le 18 avril 2010 SANTÉ

• L’ARS d’Ile-de-France se met au blog

  

  Signe des temps, en misant sur la souplesse de création, la gratuité et l’interactivité, le Responsable préfigurateur de l’agence régionale de santé (ARS)... Lire la suite

  Publié le 31 janvier 2010 INFO LOCALE, SANTÉ

• Une Web TV consacrée aux droits des patients

  

  Voici une heureuse initiative qui mérite assurément d’être saluée, et ce en faveur des droits des patients. Il s’agit d’une télé sur le Net consacrée aux... Lire la suite

  Publié le 31 janvier 2010 INFO LOCALE, SANTÉ

• Maintien artificiel de la vie, comment limiter ou arrêter le traitement

  

  Le législateur a souhaité, par décret n°2010-107 du 29 janvier 2010, davantage associer à la douloureuse décision de limiter ou d’arrêter un traitement... Lire la suite

  Publié le 31 janvier 2010 SANTÉ

• Prolongation d’activité des agents de catégorie active

  

  Les fonctionnaires appartenant à des corps ou cadres d’emplois dont la limite d’âge est inférieure à 65 ans peuvent, depuis le 1er janvier 2010, demander une... Lire la suite

  Publié le 13 janvier 2010 FOCUS EMPLOI, SANTÉ

• Bachelot accusée d’empoisonnement : référé du 4 janvier 2010

  

  Canular ou non, mes pérégrinations sur le Web m’ont conduit à découvir, sous forme presque confidentielle, un compte-rendu émaillé de fautes d’orthographes et... Lire la suite

  Publié le 12 janvier 2010 JURIDIQUE, SANTÉ

• Droit de refuser des soins : mode d’emploi

  

  Par un arrêt du 2 avril 2008, la Cour d’appel de Montpellier a jugé qu’un médecin psychiatre salarié d’une association a pu être licencié pour faute grave en... Lire la suite

  Publié le 05 janvier 2010 JURIDIQUE, SANTÉ

• Désinfecter le matériel d’endoscopie ne confère pas le grade d’OHQ

  

  Classée « agent hôtelier spécialisé, groupe III », une salariée, relevant de la convention collective des établissements privés d’hospitalisation, de soins, de... Lire la suite

  Publié le 05 janvier 2010 JURIDIQUE, SANTÉ