Puteaux : conseil municipal de rentrée ce lundi 15 septembre

Nous nous retrouverons ce soir pour le Conseil municipal de rentrée. J'y représenterai Evelyne Hardy, Conseillère municipale indépendante, retenue pour raisons professionnelles.

L'ordre du jour appelle 31 points (cf. détail dans la suite de cette note).

Plusieurs points n'appellent pas de commentaires particuliers. Voici les points que j'ai relevé :

Il y sera notamment question des travaux d'aménagement intérieur du cinéma du Palais de la médiathèque. Le chantier avance donc, mais semble devoir faire face à de nouveaux retards. L'ouverture avait été annoncée pour la fin du 1er semestre 2008. Ce sera l'occasion de faire le point et de demander le nom du concessionnaire retenu.

Une délégation de compétence auprès du STIF sera également demandée pour l'exploitation du Buséolien. Il s'agit de pouvoir mettre en oeuvre la gratuité promise par Joëlle Ceccaldi. Cette délégation permettra à la ville de choisir son exploitant. La RATP continuera-t-elle d'assurer le service du Buséolien, ou bien la ville choisira-t-elle un autre prestataire de transport public ?

Bonne nouvelle : le vélib arrive à Puteaux. Une décision très attendue par la population et qui va dans le sens de la réflexion en cours dans le cadre de l'agenda 21. La convention proposée appelle néanmoins plusieurs remarques que je formulerai ce soir. J'y reviendrai après le conseil dans un billet sur ce blog.

Le Conseil municipal est appelé à approuver la modification du tableau des emplois permanents des agents de la ville de Puteaux. Un aménagement normal pour adapter le service public aux besoins des Putéoliens. Toutefois, à la lecture du dossier, je relève que cette modification aboutit à la création de 35 emplois et à la suppression de 9 autres. Soit un solde de 26 créations nettes. Pour apprécier pleinement la portée de cette mesure, il manque un récapitulatif des mouvements sur un an. Il ne faudrait pas que cela entraine un dérapage de la masse salariale et des dépenses de fonctionnement. En effet, l'Etat, comme les collectivités locales et territoriales doivent faire un effort de maîtrise de la dépense publique.

Nous sommes appelés à approuver la prise en charge des frais de déplacement à Opocno (République Tchèque) d'une délégation de la municipalité pour représenter la ville à l'exposition de Franck Kupka, peintre né dans cette ville et qui a vécu 50 ans à Puteaux. Le voyage s'est dréoulé du 12 au 14 septembre. Je suis parfaitement favorable, sur le principe, mais je ne peux que regretter que nous soyons encore une fois, sur ce type de décision, consultés a posteriori.

La municipalité envisage d'instituer à Puteaux l'abattement facultatif de 10% sur la taxe d'habitation prévu par la loi de finance rectificative de 2006 en faveur des personnes handicapées. Une décision qui va dans le bon sens et qui va dans le sens de la politique de solidarité de notre ville.

Ordre du jour détaillé du Conseil municipal

1°/ Désignation d’un secrétaire de séance
2°/ Appel nominal
3°/ Procès verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 9 Juillet 2008
4°/ Communications
5°/ Résultat de la procédure de mise en concurrence relative à l’organisation de séjours destinés aux jeunes Putéoliens pour les vacances scolaires de l’hiver 2009
6°/ Résultat de l’appel d’offres ouvert relatif aux travaux d’aménagements intérieurs du complexe cinématographique – Ilot Montaigne
7°/ Demande de délégation de compétence auprès du Syndicat des Transports d’Ile de France relative à l’exploitation du Buséolien (Ligne 541)
8°/ Convention cadre entre la Ville de Paris et la Commune de Puteaux pour l’implantation de stations Vélib’
9°/ Conventions entre la Ville de Puteaux et les Voies Navigables de France pour l’occupation temporaire du Domaine Public Fluvial pour trois rejets d’eaux pluviales dans la Seine
10°/ Convention de mise en superposition d’affectations du domaine public fluvial pour la mise en œuvre et la gestion de promenades piétonnes sur la Commune de Puteaux
11°/ Avenant administratif n°1 relatif au marché de travaux d’un système d’assainissement sur l’Ile de Puteaux Phase 2 – lot n° 2
12°/ Avis sur les modifications de la réglementation des taxis dans la zone parisienne
13°/ Conventions de mise à disposition de locaux situés 2 rue des Fusillés de la résistance au profit de la délégation locale de la Croix Rouge Française et de l’Amicale de la protection civile de Suresnes-Puteaux
14°/ Modification du tableau des emplois permanents des agents de la Ville de Puteaux
15°/ Actualisation de la liste des logements de fonction attribués pour nécessité absolue de service et des logements de fonction pour utilité de service
16°/ Adoption des taux de vacation des assistants maternels
17°/ Création d’un emploi de médecin du travail
18°/ Avis sur des demandes de dérogation au principe du repos hebdomadaire le dimanche
19°/ Convention de mise à disposition de berceaux entre la Société EVANCIA et la Ville
20°/ Conventions de prêt de matériels pédagogiques à usage individuel dans le cadre du plan HANDISCOL
21°/ Fixation des tarifs des classes d’environnement à compter de l’année 2008/2009
22°/ Prise en charge de frais de déplacement à OPOCNO (République Tchèque)
23°/ Institution d’un abattement à la taxe d’habitation en faveur des personnes handicapées
24°/ Attribution d’une subvention à l’Association Franco-Portugaise de Puteaux
25°/ Attribution d’une subvention de la Brigade des Sapeurs Pompiers de Paris
26°/ Attribution d’une dotation de coopération à la Ville de Kati au Mali pour le festival international du livre « Etonnants voyageurs Bamako »
27°/ Contribution de la Ville à la Maison de l’Emploi, de la formation et des entreprises Rives de Seine
28°/ Décision modificative n°1 relative au budget Assainissement 2008
29°/ Admissions en non valeur
30°/ Règlement intérieur du Centre Médical Françoise DOLTO
31°/ Règlement intérieur des accueils de loisirs de la Ville.