RadioBlog, sous les coups de butoir de la SCPP

Ayant reçu cet email lundi 25 juin de la part de mon hébergeur OVH, cet email indique aux utilisateurs de l’outil RadioBlog de le retirer, sous peine de mise en demeure et de suspension.

Bonjour,

Je me permets de vous contacter suite à un courrier de la SCPP (société civile des producteurs phonographiques). Il y est indiqué que vous avez mis sur votre site un ou plusieurs fichiers mp3 à disposition du public sans l’autorisation des producteurs sur votre site http://www.epokhe.com. En l’espèce, il s’agit d’une redirection vers des fichiers hébergés par le site radioblog.

Ces faits constituent une violation de vos engagements contractuels tels que définis par l’article 10 de nos conditions d’hébergement : “Le Client s’engage à ne mettre à disposition du public, à partir de son site hébergé sur les serveurs de OVH, de fichiers sons encodés sous le format MP3 ou autre. Il s’engage également à ne pas inclure sur son site de liens hypertextes et à ne pas faire de redirection de son domaine vers des sites diffusant ce type de service.”

Ainsi que par l’article 4 de nos conditions générales de service : “Le Client s’engage à respecter l’ensemble des prescriptions légales et réglementaires en vigueur, et en particulier celles relatives à l’informatique, aux fichiers, aux libertés et à la propriété intellectuelle, ainsi que les droits des tiers, et s’engage notamment à faire toute déclaration des traitements auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (C.N.I.L.).”

Dès lors, nous vous mettons en demeure sous 48 heures de retirer ces contenus de votre site internet. En l’absence de réaction de votre part à notre seconde mise en demeure, nous serons contraints de procéder à la suspension de votre site.

Heureusement que l’article 10 indique “les fichiers mp3 ou autre” car les fichiers RadioBlog sont en rbs. Un tel email refroidi … ce qui est d’autant plus triste que RadioBlog est un excellent moyen d’élargir ses références artistiques pour acheter légalement par la suite ou assister à des concerts … dommage que les parties n’aient pas réussi à se mettre d’accord car la croissance de RadioBlog aurait pu générer des revenus pour tous !