Conseil constitutionnel
Colloque du cinquantenaire
Lundi 3 novembre 2008
8h30 : Accueil des participants : auditorium du Louvre
9h15 : Ouverture par Nicolas Sarkozy, Président de la République
Le Conseil constitutionnel 1958 – 2008
Les vidéos des deux tables rondes
9h30 – 11h00 : Première table ronde
Sous la présidence de Yves Guena, ancien Président du Conseil constitutionnel
« Les membres du Conseil constitutionnel : 1958 – 2008 »
par Guy Carcassonne, Professeur à l’Université Paris X – Nanterre
« La place du Conseil constitutionnel dans les institutions »
par Jean-Luc Warsmann, Président de la Commission des Lois de l’Assemblée nationale
« Le dialogue des juges »
par Régis de Gouttes, Premier avocat général à la Cour de cassation
Débat avec les participants
11h – 11h30 Pause
11h30 – 12h45 : Deuxième table ronde
sous la présidence de Robert Badinter, ancien Président du Conseil constitutionnel
« Les décisions créatrices du Conseil
constitutionnel »
par Bertrand Mathieu, Professeur à
l’Université Paris I -Panthéon-Sorbonne
« L’enrichissement des techniques de contrôle »
par Bruno Genevois, Président de section au Conseil d’État
Débat avec les participants
13h – 14h30 Déjeuner libre
Le Conseil constitutionnel dans l’Europe
Les vidéos des deux tables rondes
14h30 – 15h45 : Troisième table ronde
50 ans de contrôle de constitutionnalité en Europe
sous la présidence de Franco Bile, Président de la Cour constitutionnelle italienne
« “Révolution” constitutionnelle et
démocratie »
par Yves Mény, Président de l’Institut
universitaire européen de Florence
« L’exemple espagnol »
Par Maria Emilia Casas Baamonde, Présidente du Tribunal constitutionnel espagnol
Débat avec les participants
15h45 – 16h15 Pause
16h15 – 17h30 : Quatrième table ronde
Le Conseil constitutionnel et les juridictions européennes
Sous la présidence de Hans-Jürgen Papier,
Président de la Cour constitutionnelle fédérale d’Allemagne
« Le Conseil constitutionnel et l’Union européenne »
par Anne Levade, Professeur à l’Université Paris XII
« Le Conseil constitutionnel et l’Europe des droits de l’homme »
par Francis Delpérée, Sénateur, Professeur à l’Université de Louvain
« L’exemple britannique »
par Lord Philips of Worth Matravers, Senior Law Lord, Chambre des Lords
Débat avec les participants
17h30 : Clôture par Jean-Louis Debré, Président du Conseil constitutionnel
18h30 : Réception au Conseil constitutionnel
La plaquette du colloque au format
PDF
Jeu de briques
Snake
Pacman
Bubble