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Géolocalisation fiscale des rémunérations

Publié le 15 janvier 2009 par Kalvin Whiteoak

On a pu voir récemment dans une édition du téléjournal de la TSR le brave Darius apprenant comme une révélation quasi mystique l’annonce qui lui était faite par une chroniqueuse économique du Temps expliquant que parfois, les braves “traders” et autres banquiers ambulants, notamment ceux qui ont vendu du Madoff, “se sont remplis les poches en violation des règles fiscales sur l’imposition du revenu non seulement américaines mais également helvétiques”.

Quelle gentillesse médiatique et quelle naïveté que d’accueillir sans autre question cette “révélation”  et d’imaginer que tel n’est pas le cas depuis des décennies.

Dans le courant des années 1980 déjà, la thématique des “split salary arrangements” ou en français des accords de rémunération séparés s’est développée avec force subtilités. Et malgré les nombreux écueils constitués par les conventions fiscales en matière de double imposition, ce genre de contrats est très fréquent dans le monde bancaire de plus en plus globalisé.

oeufs dans le même panier

Il y a quelques règles élémentaires à respecter, mais la géolocalisation fiscale des rémunérations peut être une très bonne affaire. Pour un citoyen des USA ou de certains pays nordiques, dont les taux d’impôt interne frisent parfois l’indécence, il y a de grandes tentations de se faire payer en plusieurs endroits  du monde pour une activité exercée de façon internationale.

Et “plusieurs endroits” peuvent souvent comprendre un paradis fiscal ou l’autre qui traine dans le coin et qui sert de réceptacle bienveillant pour une partie non négligeable de la rémunération.

Déjà que les rémunérations et salaires sont en soi indécents, il fallait encore que ces messieurs se prémunissent contre le méchant fisc ponctionneur aveugle.  Et ce ne sont pas les “braves” employés des impôts vaudois ou genevois qui peuvent y voir quelque chose: il faudrait déjà qu’ils sachent faire des additions correctement, en triant aussi les pommes et les poires de façon adéquate, mais ça c’est une autre histoire …

Ce phénomène de manque flagrant de technicité est une donnée de base prise en compte par les fabricants de “remuneration packages”, qui savent que des pans complets de ces rémunérations peuvent échapper à la vigilance de certains fiscs sans aucune difficulté, à condition simplement que le montage soit fait correctement et que les traces éventuelles soient évitées ou au moins effacées avant le passage de l’improbable orage.

Le résultat pour les bénéficiaires de tels arrangements se monte à des somme colossales qui ne sont soumises à  aucun impôt quelconque sur le revenu, ou alors attribuées à une juridiction fiscale choisie justement pour sa gentillesse en termes de taux d’impôt sur le revenu en question.

C’est d’ailleurs en prêtant une attention particulière à la localisation géographique de certains parcours de golf de renom que l’on peut dessiner sur la carte ces fameuses juridictions, qui sont assez souvent ensoleillées.

On aurait tort dans ces milieux, comme dans d’autres, de ne pas joindre l’utile à l’agréable.


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