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Conseil municipal du lundi 26 janvier 2009 ordre du jour ...

Publié le 20 janvier 2009 par Fredericaugis

CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 26 JANVIER 2009

ORDRE DU JOUR

1.   Vote du Budget Primitif 2009 du budget principal et des budgets annexes de l’eau potable et de la régie autonome culturelle

a)   Budget Principal

b)   Budget annexe de l’eau potable 

c)   Budget annexe de la Régie Autonome Culturelle 

2.   Vote des taux d’imposition 

3.   Surtaxe de l’eau 

4.   Autorisations de programme et crédits de paiement

5.   Vote des subventions aux associations pour l’année 2009

6.   Permis de construire, marchés négociés de travaux et demandes de subventions pour l’extension et la réhabilitation de l’école maternelle Mignonne 

7.   Permis de construire, marchés négociés de travaux et demandes de subventions pour la démolition et la reconstruction de deux courts de tennis couverts au Tennis des Saints-Pères

8.   Appel d’offres pour les travaux d’éclairage public – programme 2009 

9.   Marchés négociés de travaux pour le programme pluriannuel d’entretien de voirie 

10.   Avenant n°4 au marché d’exploitation et entretien des installations thermiques, entretien du groupe électrogène, entretien des chaudières murales et V.M.C. de la Ville de Joué lès Tours

11.   Demande de subvention pour audits énergétiques

12.   Programmation 2009 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (1ère tranche)

13.   Transfert de la compétence facultative tourisme à la Communauté d’Agglomération Tour(s) Plus

14.   Délégations au Maire et aux Adjoints – Compte rendu des décisions n°619 à 676 prises du 28 novembre au 31 décembre 2008


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