Le rêve d’un nouveau conseil de discipline

Dans la salle de réunion, les tables ont été rangées en U, face à la porte. Quatre adultes sont assis au bout, l’air grave : le chef d’établissement et son adjoint, le CPE et le professeur principal.

Les représentants des personnels, des parents et des élèves ont pris place sur les côtés.

De l’avis du proviseur, l’exclusion s’impose. C’est une forte tête, qui accumule les remarques et les punitions. Cette fois, il a donné un violent coup de pied à un de ses camarades, qui, en riposte, a sorti un couteau – et encourt également l’exclusion.
Le professeur principal compulse son dossier, les représentants des parents chuchotent, ceux des élèves se taisent, intimidés. On frappe à la porte. Un surveillant l’ouvre et s’efface devant un adolescent aux épaules larges, l’air buté. Suivent deux adultes, sans doute ses parents, et… un avocat en robe.

Le proviseur n’ignore pas ce qui va se passer. Impossible de morigéner l’élève comme il l’aurait fait sans la présence de l’avocat. Celui-ci interviendra, parlera à la place de son client, prendra pour lui des engagements, tandis que l’élève se taira, le regard en-dessous, et répondra aux questions de façon purement formelle. Effet éducatif à attendre : zéro, rien, nihil.

Il sait aussi que le moindre vice de procédure pourra être utilisé par le juriste pour casser la décision du conseil de discipline. Il n’est même pas sûr de pouvoir s’appuyer sur le règlement intérieur du lycée : des avocats auraient déjà invoqué l’illégalité de certains points du règlement.

Pire encore, il s’attend à des marchandages sans fin sur le sursis et l’hypothétique « engagement de l’élève à ne pas recommencer », purement formel lui aussi. Enfin, si l’avocat décide de ne pas faire appel, et que la procédure d’exclusion aboutit, ce sera encore à lui, proviseur, de trouver, avec l’inspecteur d’académie, un établissement où replacer l’élève, pour ne porter aucune entorse à son « droit à l’éducation ».

L’avocat, de son côté, estime représenter la loi, qui s’impose au sein des établissements scolaires. Les décrets de 2000 et de 2004 lui ont donné raison. Le conseil de discipline a été judiciarisé, il s’agit maintenant de respecter les formes. La dimension éducative s’efface derrière la dimension juridique.

Pendant que commence la plaidoirie, le principal se prend à rêver…

Il rêve d’un conseil de discipline qui :

• se réunirait dans les deux jours suivant la faute commise par l’élève ;

• se composerait uniquement d’adultes ayant une autorité incontestée sur l’élève (chef d’établissement, professeurs, CPE) ;

• aurait pour principe que sanctionner un élève est parfois la meilleure des préventions ;
  prendrait des décisions souveraines, sans sursis ni appel, et suivies immédiatement d’effets…