Apple vient de déposer une plainte contre HTC pour la violation de 20 brevets. Engadget donne les détails des 20 brevets en question. En lisant les détails il sont assez surprenants.
Premièrement, les brevets en question ont été déposés entre 1995 et le 2 février 2010. Cette dernière date est pour le moins surprenante. La notion de brevet prend en compte l’antériorité (en droit Européen tout au moins). Les téléphones incriminés ont recours à Android 2.1 et ce sont des fonctionnalités du système qui sont visées. Le système est sorti avant cela : Motorola et son Droid, Google et son Nexus One.
Parmi les points litigieux, il est question du mode de déblocage (Patent #7,657,849). Par défaut Android propose comme sur l’iPhone un déverrouillage en glissage sur l’écran de gauche à droite. L’iPhone aussi depuis 2007. HTC propose par défaut un déverrouillage avec un mouvement de haut en bas.
Un autre point litigieux concerne Automated Response To And Sensing Of User Activity In Portable Devices (Patent #7,633,076) qui concerne sans le dire le capteur de proximité et permet à l’iPhone de coupe son écran lors des conversation. Le brevet est très large en n’implique pas que cette fonctionnalité. Le reproche ne mentionne pas la fonctionnalité alors que c’est celle là qui est visée. Étrange.
Enfin une dernière concerne une méthode de transmission d’objets au sein du système d’exploitation (Patent #5,481,721). HTC est visé alors que de tous les systèmes utilisés par la marque Taïwanaise, aucun n’est écrit par eux mais par 2 entreprises américaines.
En prenant un peu de reculs, force est de constater qu’Apple attaque HTC et Nokia (sur des motifs similaires). Ces 2 sociétés sont très présente mondialement sur le marché des smartphones. HTC est en pleine croissance avec Android et Nokia est encore #1 mondial. Un certain nombre de reproches sont fait à l’encontre des systèmes d’exploitations. Il est assez étonnant de voir que Google et Microsoft ne sont pas du tout visés par cette plainte. Il est tout aussi étonnant de voir que Motorola n’est pas visé non plus alors qu’ils utilisent également la version 2 d’Android. Elle introduit certains des points reprochés à HTC.
Quelques questions se posent alors : est-ce que Nokia et HTC font suffisamment peur à Apple pour que toute action d’obstruction au commerce libre soit justifiée ? Pourquoi ne pas attaquer Google et Microsoft qui ont largement les moyens de payer les frais judiciaires ? Pourquoi ne pas attaquer Motorola, société américaine, pour les mêmes motifs ? Et les autres constructeurs utilisant Android ?
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