Tournée d’amendements de Démocrates en mouvement

Par FrédéricLN

Statuts du MoDem : dernière ligne droite

"Le réveil samaritain" est un bar à vin, mais les représentants du collectif "Démocrates en mouvement" ont préféré la bière, ce soir lors de leur troisième réunion dominicale. Son objet : des statuts démocrates pour le Mouvement.

Après avoir trinqué et eu une pensée pour les absents excusés, les participants - François Duran, Eric Julliard, Christian Delom, Marie-Laure Treton, Franz Vasseur, Virginie Votier, Farid Taha, Michel Hinard - ont constaté "des avancées" dans la 3ème version de statuts proposé par le siège. L’exécutif y engage sa responsabilité devant le Bureau. Bureau qui ne comprend plus que des représentants élus - ou cooptés - au sein du Mouvement. Et depuis la 2ème version, les adhérents doivent être consultés avant toute investiture.

Mais, déception : la semaine dernière, les Démocrates en Mouvement avaient produit, et proposé à François Bayrou, un texte complet de statuts, alternatif à l’actuel. Or la "v3" du siège reste bien éloignée de ces propositions alternatives - un des participants la qualifie même de " bouillie pour chats". Pour l’un des réseaux représentés ce dimanche, "pas question de voter des statuts qui donneraient au Président la maîtrise totale de l’ordre du jour des instances".

Et beaucoup de points restent renvoyés au Règlement Intérieur. Interrogé sur ce sujet, François Bayrou avait annoncé le 14 novembre que le Règlement Intérieur serait proposé à l’approbation du Congrès fondateur : en fait, il ne devrait pas être prêt pour cette date, selon les informations parvenues aux participants. Les Mouvements départementaux et thématiques - très peu décrits dans les statuts - se retrouveraient donc sans règle du jeu précise… ce qui peut inciter à la stagnation plus qu’au Mouvement.

La réunion ne met pas tout le monde d’accord sur tout : faut-il, par exemple, appeler dès maintenant les adhérents à élire leurs instances départementales (comme cela a été délibéré par le Conseil provisoire en Val d’Oise) ? D’autres préfèrent que ces débats internes soient reportés après les municipales.

Mais l’accord se fait sur une douzaine de sujets importants pour des amendements à proposer au Congrès - amendements qui restent à formuler :
 séparer l’exécutif et la représentation des adhérents (délibération et contrôle de l’exécutif),
 instaurer des droits de la défense dans le règlement des litiges,
 lutter contre le clanisme départemental,
 permettre aux adhérents de créer des sections locales comme thématiques,
 définir le calendrier de la transition dans les fédérations,
 instaurer un rapport politique et un rapport financier annuels des instances, soumis au vote des adhérents,
 garantir une formation aux adhérents,
 faire élire par les adhérents tous les membres des instances (suppression du collège d’élus élus par les élus, suppression de la cooptation, suppression des sièges réservés à l’UDF ou Cap21),
 réserver aux personnes physiques la qualité de membre du Mouvement,
 procéder aux investitures par co-décision entre adhérents et instances,
 reformuler plus simplement l’objet du Mouvement autour du "développement durable" et de la "démocratie".
 enfin, pour témoigner de la cohérence de leurs propositions, les Démocrates en Mouvement proposeront un amendement global, remplaçant le projet du siège par le texte complet qu’ils ont déjà envoyé à François Bayrou.

Reste beaucoup de travail dans les quelques jours qui restent : formuler ces amendements, les mettre en ligne pour permettre à chaque adhérent de cosigner ceux auxquels il souscrira, et… faire savoir tout cela !