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Grenelle de la mer, grenelle 2

Publié le 30 juin 2010 par Jean-Robert Bos

Grenelle de la mer : Sept nouvelles séries de propositions

Sept comités opérationnels issus du Grenelle de la mer ont remis hier au ministère de l’environnement leurs propositions pour mettre en œuvre une partie des 137 mesures annoncées en juillet 2009 à l’issue du processus de consultation.

29 juin 2010

 

Grenelle 2 : Le vote favorable du Sénat

La majorité sénatoriale a adopté hier lundi 28 juin le texte du Grenelle 2 proposé par la Commission mixte paritaire réunissant des représentants des deux chambres. Le texte remaniant quelque peu celui vu par les députés en première lecture ira à l’Assemblée mardi prochain pour un vote (...)

29 juin 2010

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