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Hausse de la TVA : zoom sur les dispositions des différents opérateurs télécom

Publié le 29 décembre 2010 par Next2i

A partir du 1er Janvier 2011, la TVA applicable sur les abonnements triple play et mobiles augmentera. Plus précisément, c’est le volet télévision qui est concerné par cette augmentation puisque la TVA appliquée passe de 5.5% à 19,6%.

D’après l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation,  cette présente modification ouvre droit aux abonnées concernés la possibilité de résilier leur abonnement, sans payer aucun frais et tout en conservant le mobile acquis. La résiliation peut être effectuée dans les quatre mois suivant l’augmentation entrée en vigueur.

Vous avez sans doute du recevoir un e-mail de votre opérateur télécom, vous informant de l’augmentation prochaine du prix mensuel de votre abonnement mobile et triple play (fixe, mobile et internet).

• Orange
Chez Orange, les abonnés ont été informé par l’envoi d’un e-mail, les augmentations ne dépasseront pas 3€ à compter du 1er Février 2010. Les nouveaux tarifs sont disponibles sur le site de l’opérateur historique.

• SFR
Chez SFR,  les abonnées ont été informé de l’augmentation future par l’envoi d’un e-mail, dont voici un exemple ici reçu par un de nos lecteurs. De plus, tous les nouveaux tarifs sont disponibles sur le site sfr.fr dans la rubrique assistance.

Bouygues Telecom
Du coté de Bouygues Telecom,  la hausse ne sera répercutée qu’à partir du mois de Mars 2011 (soit un mois après SFR et Orange). Les abonnées seront informés durant le mois de Février par l’envoi d’un courrier et l’augmentation sera effective au mois de mars 2011. Les nouveaux tarifs ne sont toujours pas disponibles, et  le seront sans doute  pour le mois de Février 2011.

• Free
Free vient tout juste d’annoncer comment il comptait répercuter cette hausse de TVA. L’opérateur a décidé de faire passer la télévision en option. Pour  1.99€, les abonnés ont le choix entre garder la télévision et souscrire à cette option ou tout simplement continuer à payer 29.99 par mois sans télévision ADSL. Cette option est sans engagement et peut donc être activée et désactivée d’un mois sur l’autre.

Grille tarifaire des nouveaux tarifs de Free :

Zones non dégroupées: Sans l’option télévison : 35,98€


Zones dégroupées Freebox actuelle: Sans l’option télévision : 29,99 €

   Avec l’option télévision : 31,98€


Zones dégroupées partiellement : Freebox V6 : Sans l’option télévision : 29,99 €

   Avec l’option télévision : 31,98€


Zones dégroupés totalement : Freebox V6: Sans l’option télévision : 35,98 €

   Avec l’option télévision : 37,97€
 

SFR vous informe de l'évolution de la TVA à partir de janvier 2011.

Modification de la TVA

Le texte de la loi de Finances pour 2011 prévoit de mettre un terme à la disposition fiscale permettant aux opérateurs de facturer à un double taux de TVA les services de communications électroniques incluant un accès à des services de télévision : 50% du montant de l'abonnement était jusqu'à présent soumis à une TVA de 5.5% et 50% à une TVA de 19.6%. Tout abonnement principal ou option incluant un accès à des services de télévision sera donc soumis à une TVA au taux unique de 19.6%.

Cette modification de la TVA, qui doit entrer en vigueur au 1er janvier 2011, sera applicable à l'ensemble des offres de téléphonie mobile incluant un accès à des services de télévision. 

Ce qui change sur votre facture

Cette modification de la TVA applicable aura pour conséquence une augmentation du prix mensuel TTC (Toutes Taxes Comprises) de votre abonnement et des options éventuellement concernées (1). Le prix HT (Hors Taxes) de nos services reste inchangé. Les consommations au-delà du forfait et hors forfait ne sont pas concernées par cette augmentation.

L'augmentation sur votre facture sera de 6.26% du prix actuel TTC de votre abonnement principal et des options concernées. A titre d'exemple, pour un forfait d'un prix mensuel de 24,90€, cette modification de la TVA entraînera une augmentation de 1.56€ TTC de l'abonnement principal.

Nous vous rappelons que la TVA qui apparaît sur votre facture est intégralement reversée par SFR à l'Etat.

A partir de quand ?

SFR a décidé de n'appliquer cette augmentation sur votre facture qu'à compter du 1er février 2011.

Pour toute information complémentaire, nous vous invitons à consulter la rubrique
http://assistance.sfr.fr/tarifs de notre site internet. 

Informations légales

Le texte de la loi de Finances pour 2011 contient les dispositions suivantes : 

Article 11 :
Suppression du taux forfaitaire de TVA sur les offres composites de services de télévisions et de services électroniques. 

1 – Le b octies de l'article 279 du code général des impôts est remplacé par les dispositions suivantes :
2 – « b octies : les abonnements souscrits par les usagers afin de recevoir les services de télévision mentionnés à l'article 2 de la loi 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication.
3- Le taux réduit n'est pas applicable lorsque la distribution de services de télévision est comprise dans une offre unique qui comporte pour un prix forfaitaire l'accès à un réseau de communications électroniques au sens du 2° de l'article L32 du code des postes et communications électroniques. Néanmoins, lorsque les droits de distribution des services de télévision ont été acquis en tout ou partie contre rémunération par le fournisseur des services, le taux réduit est applicable à la part de l'abonnement correspondant. Cette part est égale, en fonction du choix opéré par le distributeur des services, soit aux sommes payées, par usager, pour l'acquisition des droits susmentionnés, soit au prix auquel les services correspondant aux mêmes droits sont distribués effectivement par ce distributeur dans une offre de services de télévision distincte de l'accès à un réseau de communications électroniques. » 

Le décalage d'un mois entre l'entrée en vigueur de la disposition fiscale au 1er janvier 2011 et son application effective à compter du 1er février 2011 a été décidé par SFR afin de nous permettre de vous informer en respectant les dispositions de l'article L121-84 du Code de la Consommation :

« Tout projet de modification des conditions contractuelles de fourniture d'un service de communications électroniques est communiqué par le prestataire au consommateur au moins un mois avant son entrée en vigueur, assorti de l'information selon laquelle ce dernier peut, tant qu'il n'a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l'entrée en vigueur de la modification. »

L'augmentation résultant de la répercussion de la TVA vous ouvre droit au bénéfice des dispositions de l'article 12.2.4 des Conditions Générales d'Abonnement Professionnels Grand Public et de l'article L121-84 du Code de la Consommation.

Nous vous remercions de votre confiance et vous prions d'agréer nos meilleures salutations.

     
Dominique Delamarre
Directeur Service Client

Des plateformes de téléchargement  comme Android Market  de Google ou Windows Phone Market de Microsoft, essayent de détrôner Apple Store d’Apple. Cependant,  cette dernière reste la plateforme la plus importante avec plus de 300 000 applications.

Petit tour d’horizon des applications les plus téléchargées durant cette année 2010.


Instagram
Cette application vous permet de donner  les effets désirés à vos photos, que vous pourrez donc améliorer  et poster sur les réseaux sociaux de votre choix. Personnalisez un peu plus vos photos, faites les remonter le temps en les rendant noir et blanc; Instagram est incontestablement le réseau social de la photo sur iPhone.

Find My Phone
Vous permet de suivre votre téléphone à partir du site web d’Apple et ainsi retrouver votre smartphone en cas de perte ou même de vol.


Twitter
Tout comme Facebook, le réseau social devenu rapidement incontournable ; Twitter a connu et un grand succès sur l’iPhone durant cette année.

iPhone_twitter

DropBox
Vous permet d’accéder, de voir, de récupérer et de partager vos fichiers depuis n’importe quel ordinateur. Pour cela vous disposez d’un compte Dropbox gratuit jusqu’à 2 Go de données.

dropbox iphone review Le top 10 des applications iPhone de 2010

Kindle 
Cette application vous permet de continuer vos lectures commencées depuis votre kindle  à partir de votre iPhone.

Word Lens
Avec Word Lens il vous suffit de cibler n’importe quel texte (un panneau, un extrait de journal…) et il se chargera de le traduire. Bien que, présentant quelques imperfections, cette application séduit tout de même de par sa qualité et à sa vitesse de traduction. Uniquement disponible pour les traductions de l’anglais vers l’espagnol et vice versa, d’autres langues ne tarderont pas ç faire leur apparition.


SpringPad
Cette application améliore votre façon de prendre des notes sur votre smartphone. L’application vous propose de nombreuses options rendant votre prise de notes plus interactive et efficace. Vous pouvez mettre en notes vos photos prises, scanner le code barre d’un produit afin de s’en rappeler…

SpringPad

Skype
On ne présente plus ce logiciel permettant de passer des appels entre utilisateurs. Il ne pouvais pas éviter l’iPhone, l’application permet de passer des appels gratuitement entre les membres disposant d’un compte, grâce à une connexion Wifi ou 3G.

SkypeIphone Le top 10 des applications iPhone de 2010

 Groupon
Cette application rencontre déjà un énorme succès aux Etats Unis, et permet d’avoir accès au service Groupon, et de profiter des produits et services offerts. L’application permet même de gérer les coupons en toute simplicité.

groupon (1) Le top 10 des applications iPhone de 2010

Dragon Dictation
Application simple et utile, elle permet de transcrire un texte ou un message dicté à haute voix.

dragon_dictation_iPhone

Les consommateurs vont avoir un vrai cadeau de noel !

L'augmentation de la TVA (hausse entre 2€ et 3€) sur les abonnements mobiles et triple play (internet+mobile+fixe) votés par nos députés permettra aux abonnées de résilier leur abonnement sans payer de frais pour aller chez la concurrence.

En effet, selon l'article L121-84 du code de la consommation, le client « peut, tant qu’il n’a pas expressément accepté les nouvelles conditions, résilier le contrat sans pénalité de résiliation et sans droit à dédommagement, jusque dans un délai de quatre mois après l’entrée en vigueur de la modification ».

Au final, tout abonné n'est pas contraint de respecter les 12 ou 24 mois de durée d’engagement et pourra résilier son contrat d'abonnement sans payer de pénalités !

Dans son communiqué à l'AFP, Orange a indiqué « Comme il y a une modification substantielle du contrat, il y a une possibilité pour le client de quitter son opérateur, et ce pendant quatre mois, à partir du moment où le tarif augmente, c'est-à-dire le 1er février ».

La hausse de la TVA est prévue pour le 1er février chez Orange et SFR et peu après chez Bouygues et Iliad/Free.

Exemple de hause de tarifs chez Orange :

Hausse de la TVA : les abonnés pourront résilier leur abonnements mobile chez leur opérateur télécom (Oragne, SFR, Bouygues Telecom)

Notre avis :

Cette nouvelle concerne uniquement les consommateurs en grand public, car les professionnels ne sont pas impactés par la TVA du fait qu'ils la récupèrent dans leur comptabilité.

Cela dit, il appartient à chacun de vérifier les CGV de son opérateur télécom actuel afin d'éviter de mauvaises surprises.

Si vous avez reçu un courrier de la part de votre opérateur, vérifiez que votre forfait est éligible (listes disponibles dans les brochures) et à condition que votre ligne soit ouverte avant le :
25 novembre pour Orange (Cf. brochure Tarifs)
15 novembre pour Bouygues (Cf. Tarifs et Conditions de Vente)
16 novembre pour SFR, (Cf. Brochure Tarifaire en vigueur)
vous pouvez donc résilier tout en conservant votre numéro d'appel avec la portabilité.

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2010 : forte croissance des usages de l'internet Mobile

L'année 2010 a été marque par une forte croissance des usages de l'internet mobile, voici en résumé les principaux chiffres clé :

  • 5 milliards d'applications téléchargées… contre 300 millions en 2009
  • 5 millions de comptes Foursquare… contre 200 000 en 2009
  • 347% d'utilisateurs de Twitter sur mobile en plus
  • 200 millions d'utilisateurs de l'application mobile de Facebook
  • 100 millions de vidéos Youtube visionnées à partir d'un  mobile chaque jour
  • 3 000% de données Internet consommées sur mobile de plus qu'en 2009

Source : jbonnel.com

Et vous, quels sont vos usages de l'internet mobile?

Lors de votre utilisation quotidienne de votre terminal BlackBerry, vous créez un nombre important de données (photos, contacts, agenda…).

Il est donc important pour vous de disposer d’un Back Up vous permettant de retrouver votre environnement en cas de panne de votre terminal.

sauvegarde_restauration_données_blackberry

- Comment sauvegarder les données de votre BlackBerry ?

1- Lancez votre BlackBerry Desktop Manager sur votre ordinateur. Veillez à bien connecter votre BlackBerry à votre ordinateur via le cable mini usb.
2- Rendez-vous dans Sauvegarde et Restauration.
3- Cliquez sur « Sauvegarder » puis nommez et enregistrez votre sauvegarde sur l’endroit désiré de votre PC (de préférence dans une partition autre que C:).
Ne débranchez surtout pas votre BlackBerry de votre PC pendant le transfert de données.  Le temps de transfert dépendra de la quantité de fichiers.

- Comment mettre en place des sauvegardes automatiques des données de votre BlackBerry?

Pour plus de tranquillité, mettez en place des sauvegardes automatiques hébdomadaires entre votre BlackBerry et votre PC.
1-   A partir de votre BlackBerry Desktop Manager, allez dans la rubrique Sauvegarder et restaurer
2-   Cliquez sur Options. Vous pourrez donc configurer les sauvegardes automatiques.
3-   Vous pouvez choisir la fréquence à laquelle votre Desktop Manager réalisera les sauvegardes automatiques. Sélectionnez l’intervalle à laquelle vous désirez que vos sauvegardes soient réalisées.

- Comment restaurer les données de votre BlackBerry à partir d’une sauvegarde ?

Lorsque vous restaurez des données sur votre terminal tous les fichiers présents sur le terminal sont supprimés avant la restauration du fichier de sauvegarde.
1- Lancez BlackBerry Desktop Manager puis sélectionnez « Restauration »
2- Sélectionnez votre fichier de sauvegarde comportant les données à restaurer.
3- Vous avez le choix entre restaurer l’ensemble des données du fichier de sauvegarde en cliquant sur « Restaurer toutes les données ». Et vous pouvez également restaurer des données spécifiques que vous aurez sélectionné en cliquant sur « Restaurer les données sélectionnées ».  
 

Le géant de l’électronique coréen, Samsung a mis en vente depuis peu une nouvelle tablette : la Samsung Galaxy Tab. Disponible en France depuis la mi-novembre, la tablette s’est déjà vendue à plus d’un million d’unités à travers le monde.
Cet écran tactile de 7 pouces et de seulement 380 g, est un outil complet permettant aux professionnels de rester en contact avec leurs collaborateurs tout en étant mobile.

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  • Principales caractéristiques

Le Samsung Galaxy Tab fonctionne sous Android et permet de profiter de ses nombreuses applications.
Cette tablette est équipée d’une connexion Wifi, d’un GPS, les e-mails peuvent être affichés ainsi que du contenu multimédia. L’autre atout de cette tablette est la possibilité de passer des appels via un kit piéton dédié. Un emplacement pour carte mémoire SD HC et une carte SIM 3G est également disponible.

  • Une tablette multi fonctions au service des professionnels

Cette tablette rencontre un énorme succès chez les professionnels tels que les directeurs, les managers mais surtout les collaborateurs itinérants (commerciaux et techniciens support). En tant que suppports lors de présentations commerciales en déplacement, ou comme outils de travail lors d’intervention informatique ou autre, les exemples ne manquent pas pour illustrer l’utilité de cette tablette dans le cadre d'une activité professionnelle.

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Fiche caractéristique de la tablette Samsung Galaxy Tab (pour télécharger cliquer ici)


Guide de paramétrage de la tablette Samsung Galaxy Tab (pour télécharger cliquer ici)

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Comment prolonger la durée de vie de la batterie de votre téléphone mobile?

Souvent mal traité et victime de notre rythme de vie quotidien, le mobile peut se retrouver rapidement défaillant. Plutôt que de racheter un mobile tous les trois mois, voici quelques habitudes à adopter afin d’allonger  sa durée de vie !

Optimiser la durée de vie de votre mobile

Optimisez la charge de la batterie de votre téléphone mobile!

Malmenées par les utilisateurs, les batteries de nos mobiles peuvent laisser apparaitre des dysfonctionnements très rapidement, si elles ne sont pas correctement entretenues.
A l’acquisition de votre nouveau mobile, rechargez votre batterie pendant 24 h, avant de l’utiliser. Puis laissez votre mobile se décharger entièrement avant de le recharger une nouvelle fois. Par la suite, prenez l’habitude de recharger votre mobile uniquement lorsque la batterie est totalement déchargée.

Par ailleurs, est-il vraiment nécessaire d’utiliser une luminosité élevée pour votre écran ? Est-il nécessaire de laisser votre Bluetooth allumé 24h/24 ?
Consultez le manuel d’utilisation de votre mobile afin de diminuer la luminosité de votre écran ainsi que toutes les utilisations d’énergie superflues.

Evitez les zones parasites

Ne laissez pas votre mobile près des téléviseurs ou ordinateurs ou  même d’une radio. Lors de la réception d’un appel ou d’un message, des interférences perturberont le fonctionnement électronique de votre mobile.

Habillez  votre mobile

N’hésitez pas à revêtir votre mobile d’une house de protection afin de l’immuniser des aléas du quotidien (chuttes, frottements…). De nombreuses houses de protection sont disponibles et vous permette à la fois de protéger votre mobile et de le personnaliser un peu plus !

Evitez certaines zones

Veillez à ne pas utiliser votre mobile dans certaines zones sensibles. Attention donc  aux fortes chaleurs et au froid et pensez à toujours éloigner votre mobile de toute zone humide.

Ces quelques recommandations vous permettront d’assurer une meilleure fonctionnalité à votre mobile et de faire long feu !

Pourquoi faut il recycler son ancien téléphonie mobile?

Outil incontournable aussi bien dans notre vie personnelle que professionnelle nos mobiles finissent souvent dans nos tiroirs et placards. Recycler efficacement son ancien mobile est aujourd’hui possible.

recycler telephone mobile 4 bonnes raisons de recycler votre mobile usagé

MatelephoniedEntreprise.fr vous livre 4 bonnes raisons de ne plus laisser vos anciens mobiles hanter le fond de vos tiroirs :

1. Votre ancien mobile contre des euros

Votre ancien mobile peut vous rapporter des euros. En recyclant vos téléphones mobiles usagés vous pourrez recevoir jusqu’à 250 € (en fonction du modèle de votre mobile). Il vous suffit de faire évaluer votre téléphone mobile sur notre site Web de recyclage, et de vous laisser guider. Les professionnels et les entreprises ne sont pas oubliés car il leur est également possible de faire recycler leur flotte de mobiles usagés.

2. Engagez vous pour l’ environnement : adoptez l’éco-attitude

La composition des téléphones mobiles n’est plus un secret. Très polluants, et hautement nocifs pour l’environnement, ces mobiles renferment des substances telles que du lithium ou du mercure.
En recyclant votre mobile, tous les métaux en plastique ou en verre  seront ainsi extraits et réutilisés dans la fabrication de nouveaux produits.

3. Redonnez une seconde vie à votre mobile usagé

En recyclant votre mobile, il sera traité et dans certains cas permettra d’être réutilisé dans des pays du tiers monde. Vous faciliterez l’accès à la téléphonie dans des zones défavorisées du monde.

4. Videz vos tiroirs

Aérez vos tiroirs et débarrassez-vous de vos mobiles usagés! Avec une espérance de vie de plus en plus réduite les mobiles encombrent rapidement nos tiroirs. Les dernières tendances et nouveautés en matière de téléphonie mobile y sont pour quelque chose. Il est certes facile aujourd’hui d’acquérir un nouveau téléphone, mais recycler l’ancien n’est pas toujours systématique.

Qu'attendez vous pour adopter l'eco-attitude?

Je recycle mon mobile usagé maintenant !


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