Hausse de la tva : tout ce qu’il faut savoir sur la résiliation et la portabilité de votre numéro

Face aux ambiguïtés créées par la hausse de la tva, de nombreux abonnés se retrouvent perdus. Bien évidemment, les opérateurs télécoms n’hésitent pas à profiter de cette incompréhension pour mal renseigner les abonnés voire refuser les demandes de résiliation.

• Sommaire :

- A partir de quand et jusqu’à quand puis-je résilier mon contrat ?

- Comment se fait la portabilité (conservation) de mon numéro ?

- Comment faire pour résilier sans frais et sans portabilité ?

- Combien de temps prend la portabilité de mon numéro ?

- Combien me coûte cette portabilité ?

- Est-ce que je dois rendre mon portable ?

-Modèle de lettre de demande résiliation Modèle de lettre de demande de portabilité

A partir de quand et jusqu’à quand puis-je résilier mon contrat ?

La hausse de la TVA sur le service TV présent dans de nombreuses offres des opérateurs télécoms et des fournisseurs d’accès à Internet, ouvre la possibilité aux abonnées dont les forfaits augmentent de résilier leur abonnement.

Cette résiliation s’effectue sans pénalité ni dédommagement. Vous pouvez résilier votre contrat dès que vous aurez été informé par votre opérateur télécom de la hausse tarifaire de votre forfait. Cette période de résiliation n’est pas indéterminée puisqu’elle prend fin quatre mois après l’entrée en vigueur de l’augmentation tarifaire. (article L121-84 du Code de la consommation)

Par exemple, si votre forfait augmente à partir du 1er Février 2011, vous avez normalement été informé de cette augmentation, vous pouvez donc résilier dès maintenant et ce jusqu’au 31 Mai 2011.

Comment se fait la portabilité (conservation) de mon numéro ?

La portabilité de votre numéro vous permet de conserver votre numéro de portable en cas de changement d’opérateur. C’est un droit qui est reconnu à chaque abonné et qui ne peut vous être refusé, même dans le cas d’une résiliation sans frais pour modification contractuelle. Avec la hausse de la TVA vous pouvez donc conserver votre numéro d’appel et résilier sans frais votre abonnement du fait de cette modification contractuelle. Pour réaliser votre portabilité il faut : -Faire la demande de portabilité auprès du nouvel opérateur choisi en lui communiquant votre numéro RIO en envoyant un courrier recommandé – Prévenir votre ancien opérateur qu’il doit prendre en compte la demande de résiliation pour portabilité qu’il va recevoir de la part de votre nouvel opérateur dans le cadre de votre refus de la hausse de la TVA en ne manquant pas de préciser que cette résiliation doit se faire sans frais.

Comment faire pour résilier sans frais et sans portabilité ?

Envoyez un courrier en recommandé à votre opérateur en précisant 2 choses :

- Votre refus des nouvelles conditions contractuelles, ce qui vous ouvre droit à la résiliation sans frais en application de l’article  L121-84 du Code de la consommation.

- Cette résiliation doit être effectuée dans un délai de 10 jours maximum à partir de la réception de ce courrier, d’après  l'article L121-84-2 du Code de la consommation.

Combien de temps prend la portabilité de mon numéro ?

Une portabilité doit se faire dans un délai de 10 jours ouvrés.

Cependant, vous pouvez demander une date précise à laquelle vous souhaitez que votre numéro soit porté (dans la limite de 60 jours), date à laquelle l’opérateur est obligée de s’y tenir.

Combien me coûte cette portabilité ?

La portabilité est un service gratuit, votre ancien ou nouvel opérateur ne doit en aucun cas vous demandez des frais pour motif de la portabilité de votre numéro de portable.

Est-ce que je dois rendre mon portable ?

Non la vente d’un téléphone portable est définitive, l’opérateur ne peut pas vous demander de lui restituer le portable.

Modèle de lettre de demande résiliation :

(à adresser en lettre recommandé avec accusé de réception) Hausse de la TVA dans les Telecoms – Prénom NOM No rue Adresse du service Code postal – Ville clients de votre No d’abonné opérateur Objet : Résiliation de mon abonnement no XXXXX Madame, Monsieur, Vous m’avez informé(e) par courrier/courriel en date du DATE de la modification, à compter du DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR MENTIONNÉE, des conditions contractuelles/des conditions tarifaires qui me lient à vous dans le cadre du contrat mentionné en objet. En vertu de l’article L.121-84 du code de la consommation, je vous prie de bien vouloir procéder à la résiliation de ce contrat d’abonnement qui, conformément à cet article, doit intervenir sans frais. Enfin, et conformément à l’article 38 de la loi no 78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, je souhaite exercer mon droit d’opposition sur les données à caractère personnel collectées lors de ma souscription à cet abonnement puis lors de l’exécution du contrat et m’oppose à toute utilisation ultérieure, notamment à des fins de prospection commerciale. En vous remerciant par avance de votre diligence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Prénom NOM SIGNATURE

Modèle de lettre de demande de portabilité Hausse de la TVA dans les Telecoms Prénom NOM No rue Adresse du service Code postal – Ville clients de votre No d’abonné opérateur Objet : Avertissement de résiliation sans frais de mon abonnement no XXXXX avec portage du numéro à venir Ville, le DATE, Madame, Monsieur, Vous m’avez informé(e) par courrier/courriel en date du DATE de la modification, à compter du DATE D’ENTRÉE EN VIGUEUR MENTIONNÉE, des conditions contractuelles/des conditions tarifaires qui me lient à vous dans le cadre du contrat mentionné en objet. Compte tenu de cette modification, et en application des articles L.121-84 du code de la consommation et L.44-1 du code des postes et des télécommunications, j’ai confié à un nouvel opérateur un mandat pour vous demander la portabilité de mon numéro actuel, le 06 XX XX XX XX, laquelle emporte résiliation mon contrat. Conformément aux dispositions précitées, je vous précise que la demande de résiliation, motivée par la modification de vos conditions contractuelles et tarifaires, interviendra par l’intermédiaire de mon mandataire. Enfin, et conformément à l’article 38 de la loi no 78-17, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, je souhaite exercer mon droit d’opposition sur les données à caractère personnel collectées lors de ma souscription à cet abonnement puis lors de l’exécution du contrat et m’oppose à toute utilisation ultérieure, notamment à des fins de prospection commerciale. En vous remerciant par avance de votre diligence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées. Prénom NOM SIGNATURE

L’année s’annonce plutôt positive pour RIM qui prévoit la sortie de quatre nouveaux BlackBerry.

Pas moins de quatre nouveaux smartphones devrait voir le jour cette année. Le BlackBerry Torch 2 devrait venir améliorer les fonctionnalités de son grand frère. Et deux nouveaux smartphones sont attendus respectivement dans la gamme des Bold et Curve.

• BlackBerry Torch 2

Ce nouveau smartphone est attendu pour la fin de l’année 2011. La différence avec le premier Torch est que le prochain sera doté d’un processeur plus puissant permettant une utilisation plus rapide du terminal. Coté design le Torch 2 restera sensiblement le même que le précédent avec seulement un choix de couleur plus clair que le premier Torch.

Quelques caractéristiques du BlackBerry Torch 2 :
- Processeur de 1.2GHz
- 8 Go de mémoire interne
- 512 MB RAM
- BlackBerry OS 6.1

• BlackBerry Dakota, un Bold tactile

BlackBerry Dakota est le premier smartphone de la gamme Bold à intégré une partie tactile.  Il embarque avec lui un clavier AZERTY complet ainsi qu’un écran 2,8 pouces tactile.

Quelques caractéristiques du BlackBerry Dakota :
- 768 Mo de RAM
- 4 Go de mémoire de stockage
- Appareil photo de 5 mégapixels

• BlackBerry Apollo, le petit nouveau de la gamme Curve

Le clavier propre à la gamme Curve est conservé

Quelques spécifications du BlackBerry Apollo :
- 512 Mo de RAM
- BlackBerry OS 6.1
- WiFi
- GPS

• BlackBerry Storm 3

RIM veut redonner une peau neuve à sa gamme Storm qui n’a pas rencontré de très grands succès. Doté d’un écran 3.7 pouces tactile affiche une haute résolution, ce smartphone sera disponible en septembre 2011.

Quelques caractéristiques du BlackBerry Storm 3 :
- Écran tactile de 3.7 pouces
- 512 Mo de mémoire vive
- 8 Go de mémoire interne extensible
- BlackBerry OS 6.1
- Processeur de 1.2GHz ( tout comme le Torch 2)

• La fin des câbles et des chargeurs ?

Alors que le port micro USB est en train de devenir le standard en matière de recharge des mobiles, des entreprises se sont penchées sur la question des recharges sans fil.
Duracell a ainsi mis au point un nouveau système de recharge sans fil pour les téléphones mobiles.  Le système Duracell MyGrid, permet de recharger son mobile en le déposant simplement  sur une petite plaque.

• Le concept Duracell My Grid : chargeur universel de mobile à conduction

Le produit se présente sous forme d’une petite plaque que l’on branche à l’aide d’une prise murale. Pour recharger son téléphone il suffit d’équiper son terminal d’une coque spécifique, et de le déposer sur la plaque le temps de la recharge. La plaque s’éteint automatiquement lorsque les téléphones présents sur la plaque sont rechargés.
Les minuscules pic situés sur la coque vont entrer en contact avec la plaque ce qui va alors déclencher la charge, jusqu’à 4 appareils peuvent charger simultanément.

• A quel prix ?

Il faudra compter 30 € pour la coque permettant de relier le téléphone à la tablette, et 80 € pour la tablette. Soit 110 euros pour ce nouveau système de recharge, certes couteux, mais écologique et efficace.

• Voici une vidéo présentant le fonctionnement du nouveau système : Duracell My Grid

Hausse de la TVA : point sur les augmentations chez les opérateurs télécoms et internet.

L’augmentation de la TVA sur la partie TV pour les abonnements internet et mobile a été adopté par le gouvernement.  Jusqu’à présent, les opérateurs appliquaient pour la partie TV des abonnements une TVA réduite de 5.5%. Cette dernière, vient de passer à 19.6% depuis la 1er Janvier 2011.
Les opérateurs ont donc pris en compte cette hausse de TVA, en la répercutant sur le prix de certains abonnements. Les annonces concernant leurs nouveaux tarifs se sont multipliées et il n’est pas toujours facile pour les abonnés de s’y retrouver.
Cette augmentation des prix des abonnements ouvre la possibilité aux consommateurs de résilier leurs abonnements mobile et/ ou internet concernés par cette hausse dans les 4 mois suivant l’entrée en vigueur de la hausse.
Du coté des abonnements mobiles des opérateurs télécoms comme Orange et SFR ont augmenté le montant des abonnements. Pour les abonnements ADSL, le prix historique de 29.90 euros est bel et bien enterré!

Du coté des professionnels

Il est à noter que la hausse de TVA n’impactera pas le montant des abonnements mobiles ou internet des professionnels et entreprises car celle-ci est décaissée au niveau comptable. Cependant les professionnels non assujettis à la TVA (auto entrepreneurs, professions libérales…) vont ressentir les augmentations éventuelles de leurs abonnements, dans le même temps ils auront la possibilité de résilier leur abonnement sans avoir à payer de pénalités.

Qu’est ce qui change ?

• SFR
L’opérateur au carré rouge a réagit très rapidement. Les abonnés ont été prévenu par l’envoie d’e-mail et les nouveaux tarifs ont été rapidement mis en ligne. SFR  a donc décidé d’augmenter les prix de certains abonnements mobiles et abonnements internet. Il faut compter en moyenne une augmentation de 2 à 3 euros. Ces augmentations entreront en vigueur le 1er février 2011.

• Orange
De même pour Orange, les clients ont été rapidement informé et les nouveaux tarifs mis en ligne également. Que ce soit pour les abonnements mobiles et internet, les abonnés devront compter également une augmentation de 2 à 3 euros, à partir du 1er Février 2011.

• Bouygues Telecom
Bouygues Telecom, vient tout juste de faire savoir qu’il ne répercuterait pas l’augmentation de la TVA sur les abonnements mobiles. Espérant ainsi récupérer les abonnées de ces concurrents.  Une hausse de 1.88 euros est attendue pour les abonnements BBox, à partir du 1er Mars 2011.

• Free
Free a su jouer sur cette augmentation, en transformant l’offre télévision de sa box en option, pour 1.99 euros par mois. Cette augmentation intervient au même moment que la sortie de la nouvelle box de free : la freebox Révolution, incluant entre autre, les appels vers les mobiles en illimités.

• Vous êtes un professionnel assujetti à la hausse de TVA ? 

==> C'est le moment de changer d'opérateur télécom ! <==

Du 17 Janvier au 6 Mars, TelephoniedEntreprise.com vous offre 100€H.T/ligne moile,  pour toute souscription à un forfait Neo Pro 24/7 de Bouygues Telecom Entreprises avec portabilité de votre numéro d'appel.

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Le BlackBerry Bold 9780 arrive chez Bouygues Telecom Entreprises le 19 Janvier.

• Un smartphone polyvalent reprenant l’aspect du BlackBerry Bold 9700 avec quelques avancées notables !

Disponible chez Bouygues Telecom Entreprises à partir du 19 Janvier,  le BlackBerry 9780 vient étoffer la gamme des terminaux Bold du constructeur canadien.
Toujours doté d’un design chic et épuré, ce smartphone accompagnera les professionnels dans la gestion de leur activité quotidienne.

• Fonctionnalités multimédia

Le 9780 possède un écran LCD de 2,44 pouces au format paysage, avec un clavier complet accompagné d’un pavé optique. Il embarque une mémoire interne de 512 Mo (extensible jusqu’à 32 Go).
Ce nouveau BlackBerry 9780 Bold comporte un appareil photo numérique de 5 mégapixels permettant de réaliser des vidéos  (avec une résolution VGA de 640×480 pixels).
Il est également doté d’un module A-GPS pratique, et d’une batterie lui conférant une autonomie de 6 heures en communication.

• Système d’exploitation BlackBerry OS 6

Tout comme le BlackBerry Torch, le 9780 intègre le nouveau BlackBerry OS 6 , ce qui lui permet de profiter des nouveautés du système (multitâche, recherche universelle…).
Pour la navigation internet, le nouveau navigateur améliore considérablement la navigation sur le terminal à l’aide d’onglets et de zoom vous permettant de réajuster la taille de l’écran.
Il sera d’ailleurs possible de télécharger des applications via le portail BlackBerry App Word. Ce smartphone propose également une compatibilité 3G, Wifi et Bluetooth.

• Principales caractéristiques du BlackBerry 9780 :

- 109×60×14 mm pour 122g
- OS BlackBerry 6
- Appareil photo 5 MP avec flash
- 512 Mo de RAM
- Navigation par pavé tactile

• Un nouveau record d’envoi de SMS pour cette nouvelle année 2011.

Comme à l’accoutumée, à l’occasion de ce réveillon de nombreux abonnés ont souhaité la bonne année à leurs proches et amis en leur envoyant un SMS. Des records d’envoi ont même été battus. Plus de 700 millions de SMS et 7 millions de MMS ont été envoyé avec des pics de 20 000 messages par seconde après minuit.

• Des problèmes techniques chez Orange.

Mais ces envois ne se sont pas fait sans problèmes. Certains abonnés d’Orange, ont eu la mauvaise surprise de voir leurs SMS envoyés durant la nuit de la Saint Sylvestre, reçus  10, 20 voire 100 fois par un même destinataire (peu importe son opérateur télécom).

Dans certains cas, les SMS se transformaient magiquement en MMS.  Les factures de certains clients ont rapidement grimpé, à l’exemple d’un client dont la facture SMS était de 400 euros rien que sur le week end!

Orange a réagi rapidement faisant savoir aux clients mécontents les modalités de remboursements.  Dans sa rubrique Assistance en ligne, l’opérateur a fait connaitre les modalités de remboursements au cas par cas, en fonction du problème rencontré par l’abonné et de son offre.

Votre smartphone BlackBerry/iPhone peut connecter votre iPad à internet !

Si vous possédez un iPad Wifi, vous pouvez profiter de la connexion Internet 3G de votre smartphone. (Veillez toutefois à vérifier les frais éventuels qui pourraient être appliqués par votre opérateur télécom).

• Comment connecter son iPad en 3G grâce à son smartphone BlackBerry ?

Pour cela munissez vous de :

-   Votre iPad jailbreaké (c'est-à-dire libéré des restrictions de son système d'exploitation)
-   Votre BlackBerry
-   Le logiciel Pda Net sur BlackBerry
-   Le logiciel iBluever sur votre iPad

• Comment connecter un iPad en 3G grâce à son iPhone 3G/3Gs ou 4 ?

Pour cela munissez vous de :

-   Votre iPad (jailbreaké ou pas)
-   Votre iPhone jailbreaké
-   Le logiciel MyWi 4 sur votre iPhone

Quelques informations supplémentaires pour votre iPhone 4:

Je me joins à toute l’équipe de TelephoniedEntreprise.com pour vous souhaiter une excellente année 2011 :

1 an de Santé,
52 semaines d’économies,
365 jours de succès dans votre business,
8 760 heures de satisfaction,
525 600 minutes de prospérité,
31 536 000 secondes de bonheur

Claire Meunier
Consultante en Télécoms pour Entreprises

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• L’augmentation de la TVA sur les abonnements tripleplay et mobile fait couler beaucoup d’encre !

Il est difficile de se retrouver, à travers les différentes annonces.  A part Bouygues Telecom, les opérateurs télécoms ont communiqué leur nouvelle grille tarifaire. De plus, des nouvelles offres ont également fait leur apparition, telles que la nouvelle box de Free et de SFR ne facilitant pas aux consommateurs la compréhension du contenu de ces offres.

Une analyse rapide des nouveaux tarifs et du contenu des différentes offres de opérateurs s’impose, afin d’y voir plus clair.

L’Association des Utilisateurs de Free a dressé un tableau intéressant permettant de connaitre l’ensemble des nouveaux tarifs et services des principaux fournisseurs d’internet.

• Tableau comparatif des différents offres et tarifs d'ADSL au 1er février (ou 1er mars) :

L’iPhone ne manque pas une occasion pour faire parler de lui !

Cette fois ci, c’est le passage à la nouvelle année qui semble avoir provoqué un problème informatique au niveau du fonctionnement des alarmes du célèbre smartphone de la firme à la pomme. Déjà lors du passage de l’heure d’été à l’heure d’hiver,  l’alarme de l’iPhone avait présenté quelque soucis, et sonnait avec une heure de retard.

• Les alarmes programmées des iPhone touchées par le beug de l'an 2011 !

Cette fois-ci, seules les alarmes spécifiques (et non pas les alarmes quotidiennes) ont été touchés.
Les iPhone 4 et ceux embarquant l’iOs 4.2.1 sont victimes d’un dysfonctionnement depuis le 1er Janvier 2011. Toutes les alarmes programmées le 1er et le 2 Janvier 2011 n’ont tout simplement pas fonctionné.
Les clients mécontents à travers le monde, n’ont pas manqué de le faire savoir à travers Facebook et Twitter.
La cause précise de ce problème apparait encore inconnue mais c’est sans doute le passage à la nouvelle année qui aurait provoqué ce beug.
Le dysfonctionnement a touché l’alarme ponctuelle du système d’exploitation qui a cessé de fonctionner. En revanche le système d’alarme récurrent ne présente aucun problème et Apple à inviter ces clients à l’utiliser.
Apple s’est exprimée dans un court communiqué, reconnaissant le dysfonctionnement , sans expliquer la cause de celui-ci et promettant que tout rentrerai dans l’ordre le 3 Janvier 2011. Or aujourd’hui encore, le problème subsistait toujours…