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Communauté Urbaine – Ville d'Alençon : Un territoire Commun, un Avenir indissociable.

Publié le 05 février 2008 par Cabinetal

L'article d'Ouest-France m'a donné envie d'enrichir l'information des citoyens sur ce couple essentiel pour eux : Ville et Communauté Urbaine. Faut-il le rappeler ? La création de la Communauté Urbaine, il y a 10 ans, l'entrée de nouvelles communes, l'élargissement important des compétences, ont permis à notre agglomération de dépasser la barre symbolique des 50.000 habitants, et de la placer dans le cercle des grandes comme Lille, Bordeaux, Lyon, Nantes, Marseille. Ainsi, de mieux satisfaire les besoins concrets des habitants et de leur offrir les mêmes conditions d'accès aux services et équipements tant en prix qu'en qualité. Vous trouverez en cliquant ici une illustration très documentée des progrès formidables accomplis. Mais lisez d'abord, si vous le voulez bien, la suite du présent billet.

Notre Communauté Urbaine compte 19 communes, 53.000 habitants, et assure désormais la quasi-totalité des services au quotidien de ses habitants car rares sont les domaines de la vie quotidienne qui ne relèvent pas de sa responsabilité.

La C.U.A. est désormais compétente dans les domaines suivants : assainissement, adduction d'eau potable, collecte et traitement des déchets ménagers, l'urbanisme, les transports urbains, l'enseignement supérieur, la restauration scolaire, la culture, la petite enfance, la politique en faveur des personnes âgées (Maison de retraite Charles Aveline, Portage des repas à domicile), les piscines, l'aménagement urbain, les maisons de quartier et centres aérés.

Les équipements et les services qu'offrait Alençon, la Ville Centre, sont désormais gérés par la C.U.A. A ce titre, 10 millions d'euros de dépenses du budget de la Ville d'Alençon ont été transférés à la C.U.A. entre 1997 et 1999.

Le niveau de compétences exercées par la C.U.A. est le plus élevé des 14 communautés urbaines de France.

Les principales missions assumées désormais par la Ville d'Alençon concernent la voirie à l'exclusion des entrées d'agglomération et de la voirie des zones d'activité, les écoles maternelles et primaires, les salles de réunion, le sport à l'exclusion des équipements, le C.C.A.S, la sécurité publique, l'état civil et la réglementation.

Mais les projets de la C.U.A. et de la Ville d'Alençon sont si imbriqués qu'il est parfois bien difficile de les dissocier même s'ils résultent de compétences séparées.

Globalement, les budgets réels de fonctionnement gérés par la C.U.A. et la Ville d'Alençon s'établissent en 2007 respectivement à 43 Millions d'euros (M. €.) et 17 M. €.

Dans un souci d'efficacité et d'éviter les surcoûts liés à deux administrations distinctes la C.U.A. et la Ville d'Alençon ont mutualisé leurs services, situation encore exceptionnelle en France.

La C.U.A. gère l'ensemble du Personnel à l'exception de la Police et de l'état-civil.

Elle gère ainsi 600 agents dont 290 sont mis à la disposition de la Ville d'Alençon pour un pourcentage de leur temps de travail.

La progression de l'intercommunalité a permis une meilleure et une plus juste répartition des charges entre les habitants de la Ville et ceux de la C.U.A.

Les services à la population ont un coût qui se répartit principalement entre l'usager et le contribuable.

A titre d'exemple dans le secteur Petite Enfance, qui relevait auparavant de la seule Ville d'Alençon, le coût moyen mensuel d'un enfant s'élève à 1.775 € dont 287 € sont pris en charge par l'usager et 900 € par les contribuables de la C.U.A.

S'agissant de la fiscalité, compte tenu de l'importance des compétences exercées par la C.U.A., seuls les taux d'imposition C.U.A. + Ville d'Alençon ont une signification.

L'allègement fiscal sans précédent pratiqué depuis 1989 pour soulager les contribuables alençonnais s'est traduit par une baisse des taux d'imposition cumulés sur le foncier bâti et la taxe d'habitation respectivement de 42,44 % et 6,64 %.

Le taux cumulé de taxe professionnelle a été quant à lui, réduit de 10,22 % depuis 1989.

La C.U.A. met désormais en oeuvre de véritables politiques communautaires en matière de développement économique, d'environnement, d'aménagement urbain, de formation, de culture, de sport. C'est pourquoi, elle a procédé en mars 2007 à l'actualisation de son projet d'agglomération « Vivre et Agir Ensemble » qui vise à élaborer une stratégie pour maîtriser son développement et non le subir, construire le cadre de vie des générations futures et créer ainsi les conditions d'un développement équilibré et partagé par tous.

La C.U.A. constitue désormais une réalité tangible, forte, quotidienne dont l'avenir est désormais indissociable de celui de la Ville d'Alençon dont ses habitants contribuent à hauteur de 53 % aux impôts de la C.U.A.

Les Alençonnais paient désormais autant d'impôts à la C.U.A. qu'à la Ville alors qu'en 1995, ils acquittaient à la Ville d'Alençon 8,5 fois le montant réglé au District.

En quelques chiffres : en 2006 la C.U.A. a parcouru en bus 600.000 Km, a livré 38.600 repas à domicile aux personnes âgées, a accueilli 200 enfants dans les structures de la Petite Enfance, 754 élèves à l'École Nationale de Musique, 6.140 lecteurs à la Médiathèque, a servi 280.370 repas au titre de la restauration scolaire, a délivré 2.079 autorisations d'urbanisme, a traité 30.989 tonnes de déchets.

La ville d'Alençon et la Communauté Urbaine ne font désormais plus qu'un ensemble puissant au territoire commun et à l'avenir indissociable.


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