La plus-value d’acquisition (après la fin de la durée d’indisponibilité), en principe imposable à 30 % ( +11 % de prélèvements sociaux), s’impute « montant sur montant » sur : - la moins-value de cession des titres levés (cours de vente inférieur au cours de levée), - les autres pertes de cession de valeurs mobilières (titres en portefeuilles, PEA, droits sociaux…)
Un petit exemple vaut mieux qu’un grand discours : * moins-value issue de la cession des titres en portefeuille : - 20.000 € * plus-value d’acquisition issue de la levée et cession de stock-options (après la fin du délai d’indisponibilité de 5 ans dans notre exemple) : + 100.000 €
* Plus-value imposable à 41% = 80 000 €
Ainsi faites le bilan de vos placements et détectez vos moins values potentielles pour les cristalliser ! Le PEA fait également partie des supports exploitables (s’il est en moins value naturellement). Si celui ci est en moins value, vous pourriez avoir intérêt à le “casser” pour en générer la moins value qui serait imputable sur la plus-value d’acquisition de vos stock-options. Attention ceci doit naturellement se faire la même année, et la cession doit dépasser le seuil de cession de 20.000 euros (seuil applicable pour 2007, 15.000 euros en 2006). Le contribuable peut encore réduire son niveau d’imposition en ne cédant pas tous les titres la même année, et en veillant à ne pas atteindre le seuil de cession de 20 000 € (seuil de cession pour ne pas être imposable). Ainsi, s’il ne réalise pas d’autre cession de titres au cours de l’année, il peut, par exemple, ne céder qu’un montant de titres représentant moins de 20.000 € et ainsi ne pas payer d’impôt !
Bonne journée
Une question fiscale sur vos stock-options ? J’ai une question
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