Recueil de droit biblique

Le présent recueil de droit biblique est conçu pour aider les chrétiens qui cherchent à connaître la solution biblique à leurs questionnements juridiques, ou qui désirent savoir à quoi ressemblerait le droit en vigueur dans une collectivité politique réellement chrétienne. Les lois sélectionnées sont celles qui sont de la compétence du gouvernement civil, le droit uniquement ecclésial et familial étant omis. La facture de ce recueil est à mi-chemin entre une codification et un traité doctrinal. Les dispositions (textes bibliques véhiculant des règles de droit) sont reproduites telles quelles lorsqu’elles sont suffisamment claires pour être comprises à leur face même. Elles sont accompagnées de commentaires et de développements explicatifs lorsque la compréhension des règles nécessite un certain degré de casuistique juridique.

Table des matières

Chap. I : Notions préliminaires

1. Le champ d’application du droit biblique

2. Les bienfaits de l’application civile du droit biblique

3. La relation entre la loi hébraïque antique et le droit biblique actuel

Chap. II : Des principes généraux du droit

4. L’égalité devant la loi (isonomie)

5. La primauté du droit

6. La proportionnalité des pénalités (lex talionis)

7. La loyauté politique & les devoirs civiques

8. La doctrine de l’interposition

9. La protection étatique contre la justice privée

10. La concomitance de l’acte et de l’intention

11. La règle du non-transfert de culpabilité

Chap. III : De la forme et de la formation du gouvernement civil

12. Le gouvernement civil local

13. Le gouvernement civil central

Chap. IV : Du pouvoir judiciaire

14. Le rôle des tribunaux

15. La présomption d’innocence

16. L’équité procédurale

17. Les règles de preuve

18. La protection contre le double jeopardy

19. L’autorité de la chose jugée (res judicata)

20. L’outrage au tribunal

21. L’interdiction de vendre la justice

22. Le parjure judiciaire

23. L’imposition d’un châtiment corporel par l’État

Chap. V : Du droit économique

24. La propriété privée

25. L’interdiction de fraude monétaire

26. Les contrats en général

27. La nullité des contrats contraires à l’ordre public

28. Les contrats de prêt monétaire

29. Les normes du travail

30. La justice sociale

31. La solidarité intergénérationnelle

32. Le régime de servitude

33. La prescription

Chap. VI : Du droit familial

34. Le mariage

35. La dot du père à sa fille en considération du mariage

36. Le divorce entre deux conjoints chrétiens

37. Le divorce entre un conjoint chrétien et un conjoint païen

Chap. VII : Du droit successoral

38. L’ordre de dévolution légale

39. La liberté de tester

40. L’inclusion des veuves dans la dévolution légale

41. Les exclusions de la dévolution légale

42. Le droit d’aînesse

Chap. VIII : Du droit pénal

43. Certaines offenses capitales

44. Le préjudice corporel volontaire

45. Le vol de biens mobiliers

46. La responsabilité civile

47. Les crimes sexuels

48. L’atteinte à la réputation (calomnie)

49. Les infractions inchoatives (tentative, complot, incitation)

50. La salubrité publique

Chap. IX : Du droit fiscal

51. La distinction entre les revenus de l’État et les revenus de l’Église

52. Les types de taxes légitimes et illégitimes

53. La quantification des taxes légitimes

Chap. X : Du droit militaire

54. La conscription militaire

55. La politique du drapeau noir

56. La terre brûlée et la terre déserte

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