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Non, et après?

Publié le 13 juin 2008 par Duncan
European flag burning A l'heure où je jette fébrilement ces quelques mots sur la Toile, le "non" au Traité de Lisbonne semble être en tête en Irlande avec de plus une participation de 40%, participation faible qui ne favorise généralement pas le "oui".
Etant de nature pessimiste, c'est-à-dire optimiste mais bien informé, je m'interroge évidemment sur les conséquences du "non". Gueule de bois... mais après?
Juridiquement, dans la froide rationalité des lois qui nous gouvernent, plusieurs pistes sont possibles:
  1. Soumettre à nouveau le texte - le même ou une version légèrement modifiée, avec par exemple un protocole précisant bien, si tant est que cela soit nécessaire, que l'union ne remet pas en cause la compétence des Etat de légiférer sur l'avortement ou le mariage de personnes du même sexe - aux irlandais dans un an. Conséquence: entrée en vigueur différée du texte d'un an...
  2. Renégocier un nouveau texte, avec bien entendu les difficultés qu'on imagine et la réouverture de palabres interminables. Conséquence: sans doute encore 2 ans de délais +procédure de ratification etc.
  3. De guerres las, abandonner, garder le régime du Traité de Nice et voir ce qu'il adviendra... Peut-être, le moment venu, adopter un texte ne contenant que de l'institutionnel, mais plus aucune ambition de fond.
  4. Proposer un régime différencié. Une Union à deux vitesses, plus intégrées pour certains, sur base du Traité de Lisbonne, et une simple coopération intergouvernementale aux Etats qui, décidemment, rechignent à aller de l'avant. Bien entendu, dans ce cadre, chaque Etat devrait se prononcer: quitter l' "Union-Lisbonne" pour rejoindre une "Union-croupion", ou pas? C'est une solution discutée mais qui, outre les difficultés pratiques, une véritable chienlit juridique, donnerait une piètre image de l'Union. Bien entendu, tout ça prendrait plusieurs années de négociation.
Bien entendu, au-delà de la froideur clinique de cette description, il faut tenir compte du contexte, car, politiquement cette fois, toutes les solutions ne sont pas également envisageables.
Ainsi, le gouvernement irlandais a déjà écarté la possibilité du 1. Bien entendu, la pression sera forte pour faire changer d'avis l'île, mais trop d'ingérence dans les affaires de l'Irlande par ses partenaires donnerait du grain à moudre aux souverainistes locaux et autres contempteurs de l'union "mêle-tout".
Le 2 semble également difficile à admettre puisque Lisbonne est déjà un Traité renégocié. "Jamais deux sans trois" dit-on, mais, à moins de s'appeler Sisyphe, je ne pense pas que l'on puisse sans arrêt refaire la même tâche, sans résultats probants.
Le 3 semble le plus probable. Adieu Charte des droits fondamentaux, adieu avancées diverses...
Le 4 est débattu. Discuté. Disséqué. Cette solution aurait au moins le mérite de trancher certaines questions définitivement. Sans qu'aucune procédure n'existe pour ce cas de figure, puisque c'est lisbonen qui introduit justement lune procédure pour quitter l'Union. Mais là où le droit défaille, l'ingéniosité supplée, et je suis bien certain que cet obstacle technique ne sera pas le plus difficile à résoudre.
On ne peut que regretter en tout cas qu'il faille en arriver là. On ne peut surtout que regretter qu'en 50 ans bien faite d'existence, l'Union ne parvienne pas à soulever les passions. 40% de participation, ridicule, pour un sujet qui intéresse 500 millions de personnes. Une décision "démocratique", vraiment? Une minorité de blocage de 0,5% de la population européenne...
On peut également regretter que sur un tel sujet, les opinions publiques soient incapables de s'élever au dessus du débat national, de ramener un projet européen à des considérations purement nationales. Simple exemple: alors qu'en France on a parfois entendu  que la constitution européenne était censée remettre en cause le droit à l'avortement (sic), en Irlande, c'est exactement l'inverse qui fut dit, "Lisbonne va imposer l'avortement" (sic). Preuve donc que le débat n'a parfois consisté que dans le plaquage de peurs nationales sur un texte qui ne les concernait en rien. Il est quand même dommage qu'un Traité qui propose de réelles avancées soit éventuellement rejeté à cause de mauvaises raisons (ce qui ne veut pas dire qu'il n'y en ait point de bonnes)..

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