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"Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat – 2008"

Par Marc Chartier

Cet ouvrage réunit dans sa première partie des études sur des sujets d'actualité : le nouveau Règlement national d'urbanisme (RNU), deux rapports de la Journée d'études de Lyon "PLU et intercommunalité", un cadre juridique sur mesure pour le quartier d'affaires de La Défense, l'accession sociale à la propriété, villes américaines, planification urbaine et prévention situationnelle de la délinquance.

La deuxième partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique pour toute l'année écoulée dans quatorze chroniques thématiques : Généralités, Administration et acteurs de l'aménagement et de l'urbanisme, Aménagement du territoire, Planification stratégique, Planification et règles d'urbanisme, Protection de la nature et environnement, Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier, Politique foncière, Fiscalité et participations d'aménagement et d'urbanisme, Opérations d'aménagement, Autorisations d'occupation du sol et actes assimilés, Contentieux de l'urbanisme, Habitat et politique de la ville, Actualité de l'outre-mer.

La troisième partie regroupe des chroniques concernant le droit applicable dans d'autres pays : cette année, une étude complète du droit de l'urbanisme en Roumanie et une étude du droit de l'urbanisme suisse mis à jour.

(présentation par l'éditeur)

"Droit de l'aménagement, de l'urbanisme et de l'habitat - 2008", par le Groupement de Recherche sur les Institutions et le Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat, Le Moniteur, 2008, 817 pages.


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