France — Vernou-la-Celle-sur-Seine

France — Vernou-la-Celle-sur-Seine

• L'article L. 600-1-1 du code de l'urbanisme et la contestation d'une préemption

  Cet article n'est pas applicable en cette matière : "Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 4 août et 4 novembre 2008 au... Lire la suite

  Le 31 octobre 2009 par   Christophe Buffet
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• Mini Tour Blancois,Cheminet, Écoles, Nieto,De Oliveira, Métivier

  

  www.lanouvellerepublique.fr/ Autorisation du 03.02.2005 CYCLISME Mini Tour Blancois : Descartes à l'honneur • Cheminet à Vernou • Écoles de vélo à... Lire la suite

  Le 08 septembre 2009 par   Roltiss
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• "Se rebeller est juste, désobéir est un devoir, agir est nécessaire !" from...

  Suite de la mobilisation massive contre les mesures du gouvernement en ce qui concerne l'Education Nationale, et tout d'abord la suppression de 3 000 postes... Lire la suite

  Le 09 décembre 2008 par   Adadala
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