Personnalités politiques — Monique Papon

Personnalités politiques — Monique Papon

• Unique scrutin public sur l'euthanasie au Sénat le 25 janvier 2011

  (verbatim) Scrutin n° 139 - séance du 25 janvier 2011 sur l'amendement n° 7 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et Mme Sylvie Desmarescaux et... Lire la suite

  Le 09 février 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Détachement d'une parcelle bâtie et lotissement

  La question d'un sénateur. La question : Mme Monique Papon appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement... Lire la suite

  Le 28 octobre 2010 par   Christophe Buffet
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• Détachement de la partie bâtie d'unterrain et lotissement

  La qustion d'un sénateur et la réponse du ministre : La question : Mme Monique Papon appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de... Lire la suite

  Le 09 août 2010 par   Christophe Buffet
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• Portée de la déclaration d'achèvement d'une division

  La question d'un sénateur et la réponse du ministre : La question : Mme Monique Papon appelle l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie,... Lire la suite

  Le 07 juillet 2010 par   Christophe Buffet
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• Harkis, proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février...

  N° 264 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2009-2010 Annexe au procès-verbal de la séance du 4 février 2010 PROPOSITION DE LOI tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 2... Lire la suite

  Le 25 avril 2010 par   Harki45
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• Harkis, la proposition de loi sera-t-elle efficace?

  Nous vous publions ci-dessous la proposition de loi tendant à améliorer l'article 5. Que pensez-vous de cette loi ? La loi ci-dessous est-t-elle efficace ? A... Lire la suite

  Le 12 février 2010 par   Harki45
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• Exposé des motifs d’une proposition de loi présentée par Alain Dufaut, sénateur...

  SÉNAT PROPOSITION DE LOI   tendant à assurer une mixité sociale dans les collèges situés en zone d’éducation prioritaire ou dans le réseau « ambition réussite »... Lire la suite

  Le 04 octobre 2009 par   Perceval
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• L’Union européenne et les droits de l’homme : au rapport

  

  Deux rapports en lien avec le système de protection des droits fondamentaux au sein de l'Union européenne. Le premier du sénateur Robert Badinter sur l'Union... Lire la suite

  Le 15 avril 2009 par   Combatsdh
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• Demain près de chez vous: rendre payant ce qui est gratuit, et vider de sa...

  L'UMP veut faciliter le prêt de main-d'oeuvreLE MONDE | 08.04.09 | 13h20 • Mis à jour le 08.04.09 | 13h20 Jean-Frédéric Poisson, député (UMP) des Yvelines,... Lire la suite

  Le 08 avril 2009 par   Torapamavoa Torapamavoa Nicolas
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• « Mercato » aujourd'hui au Sénat pour le renouvellement des instances.

  L'AFP dans une dépêche qui me parvient présente le Sénat transformé en "mercato" mardi pour le renouvellement de ses instances après des élections sénatoriales... Lire la suite

  Le 07 octobre 2008 par   Cabinetal
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