Fiscalité écologique sur le vélo ?

Publié le 27 août 2008 par Zigzornif

Pour celles et ceux qui seraient passés à coté de cette dépêche (lu sur vélotaf et google actu):.

PARIS (AFP) — Le Comité de promotion du vélo a demandé mardi dans un communiqué la prise en compte de la bicyclette dans la fiscalité “verte” qui doit être annoncée par le gouvernement à la rentrée, avec un bonus à l’achat d’un deux roues et une TVA réduite.

Ce comité rassemblant usagers, collectivités et industriels demande que “le vélo, mode de déplacement à part entière et non polluant par excellence, plébiscité par beaucoup de citadins mais grand oublié du Grenelle de l’environnement, soit pris en compte”.

Son président, Denis Baupin, adjoint (Verts) au maire de Paris, remarque que les mesures comme le bonus malus sur les voitures, bien que “nécessaires, ne sont pas suffisantes pour réduire de façon significative la pollution et son corollaire de nuisances et de méfaits pour la santé”.

Le Comité propose donc notamment un bonus à l’achat d’un vélo, l’abaissement de la TVA sur les bicyclettes, accessoires et services d’entretien, et une indemnité pour les déplacements domicile/travail effectués à deux roues.

Les Pays-Bas, numéro un mondial pour la pratique du vélo, ont mis en oeuvre dès les années 80 et 90 des mesures incitatives, rappelle la dernière revue de l’Inpes (Institut national de prévention et éducation pour la santé).

Par exemple, acheter un vélo par le biais d’un employeur est exonéré de taxe, et beaucoup d’employeurs offrent une bicyclette à leurs employés tous les trois ans. Les km parcourus en deux roues donnent droit à des produits, sur le modèle des “miles” aériens.

L’extension du bonus-malus écologique à d’autres secteurs que l’automobile est l’objet de négociations serrées entre M. Borloo et Bercy.

Bon maintenant pour voir bouger les choses il y a tout un monde … mais on en parle c’est déjà ça ….