Reglement interieur

Publié le 14 septembre 2009 par Plb53

JE vous propose la structure suivante pour le Règlement Intérieur

Merci de me communiquer vos avis et autres suggestions.

JE mettrai le contenu en ligne au fur et à mesure.

GENERALITES

Le présent Règlement intérieur a pour objet de compléter les statuts,et de fixer les règles de fonctionnement interne de l'association.

d'un préciser les dispositions,

LE Règlement intérieur est indissociable des statuts. Ce tout est opposable à tous les membres quel qu'ils soient.

Tout adhérent reconnaît en avoir pris connaissance lors de son adhésion,

Section I – Discipline et Confidentialité

A – Discipline :

B– Confidentialité :

Section II – Conseil d'Administration (Article 10 des statuts)

Section III – Délégués et délégués adjoints

Section IV – Commissions internes & Groupes de travail thématique

Section V – Adhésions et Cotisations

Section VI – Responsables des relations extérieures

Section VII – Dispositions Diverses