Premier rapport parlementaire sur le Grenelle Environnement

Publié le 07 décembre 2009 par Greg Catel

La semaine dernière, Jean-Louis Borloo a rendu public le premier rapport officiel du ministère du Développement durable sur la mise en œuvre des engagements du Grenelle Environnement. Un bilan officiel qui devrait paraitre désormais tous les ans...


Ce rapport parlementaire ne se limite pas à la seule dimension législative et dresse un bilan économique, budgétaire et fiscal de sa mise en œuvre en accordant une attention particulière à son incidence sur les collectivités locales. Il démontre aussi que la dynamique du Grenelle est partagée au sein aussi bien de l'Etat, les collectivités locales, les entreprises, les syndicats et les ONG.

Il détaille également les bénéfices directs ou indirects du Grenelle Environnement, tant sur les plans économiques, environnementaux que sociaux. Enfin, ce rapport rend compte aux parlementaires, domaine par domaine, de la mise en œuvre des engagements du Grenelle en rappelant pour chacun d’eux les grands objectifs et ambitions, les textes d’application déjà élaborés, les réalisations entreprises jusqu’à mi-2009, y compris les mesures contractuelles, et les actions à venir pour fin 2009-début 2010.

Vous pouvez télécharger le rapport sur le site du ministère.

GC.
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