Colloque Toulon : Les réactions constitutionnelles à la globalisation

Publié le 02 mai 2013 par Bfdc

Centre de droit et de politique Comparés

Jean-Claude Escarras • UMR CNRS 7318

Les réactions constitutionnelles

à la globalisation

31 mai et 1er juin 2013

Toulon, Faculté de droit, Amphithéâtre 100

Organisé sous la responsabilité scientifique de

Alexis Le Quinio, Maître de conférences

à l’Université du Sud Toulon-Var

le programme au format PDF

Vendredi 31 mai 2013

9h15 Accueil des participants

9h45 Ouverture du colloque par Thierry Di Manno, Doyen de la faculté de droit de Toulon

Allocution de Maryse Baudrez, Directrice du CDPC-JCE CNRS-UMR 7318

Allocution de Bertrand Mathieu, Président de l’Association française de droit constitutionnel

10h

Vers un droit constitutionnel global ?

Sous la présidence de Xavier Magnon,

Professeur à l’Université de Toulouse I Capitole

Alexis Le Quinio, Maître de conférences à l’Université du Sud Toulon–Var

La réaction constitutionnelle à la globalisation, élément d’un droit constitutionnel global ?

Jean-Jacques Sueur, Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var

Le droit constitutionnel est-il soluble dans le droit global ?  (Rapport écrit)

Les réactions des juges

Tatiana Disperati, Doctorante contractuelle à l’Université duSud Toulon–Var

La liberté d’interprétation du juge constitutionnel face à la globalisation du droit

Thomas Hochmann, Maître de conférences à l’Université de Reims Champagne-Ardenne

Les tribunaux américains garants de la « constitution globale »? Le cas de l’Alien Tort Statute

Jean-Jacques Pardini, Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var

Le dialogue entre juges : mythe ou réalité… discutable? La pensée de Giuseppe de Vergottini

12h Débats

12h30 Déjeuner

14h

Vers une convergence des réactions constitutionnelles ?

Sous la présidence de Bertrand Mathieu,

Professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Université Paris I),

Président de l’AFDC

Céline Maillafet, Doctorante à l’Université du Sud Toulon–Var

Des réactions constitutionnelles encadrées en matière de droits fondamentaux : de la réception à la réappropriation (le cas de l’Amérique latine)

Carolina Cerda-Guzman, Maître de Conférences à l’Université Paul Valéry (Montpellier III)

Juridictions constitutionnelles v. Mesures anti-terroristes: réactions communes des juges constitutionnels face à la lutte contre le terrorisme

Victoria Chiu, ATER à l’Université du Sud Toulon–Var

La réception par les Constitutions des États postcommunistes des standards et modèles dominants en matière des droits fondamentaux

Paolo Passaglia, Professore associato à l’Université de Pise

Le droit d’accès à internet dans les jurisprudences constitutionnelles. Vers un droit commun jurisprudentiel ? (Rapport écrit)

Dyaâ Sfendla, ATER à l’Université du Sud Toulon–Var

Les diversités familiales et les réactions constitutionnelles à la globalisation

Des réactions constitutionnelles ciblées

Sous la présidence de Jean-Jacques Pardini,

Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var

Luc Gohin, Chargé d’enseignement et post-doctorant à la Faculté de droit de l’Université de Neuchatel

L’influence de la globalisation sur les droits populaires en Suisse et ses conséquences constitutionnelles

Séverine Nicot, Maître de conférences à l’Université Pierre Mendès France (Grenoble II)

L’expérience constitutionnelle islandaise, ou le réveil du volcan démocratique

 

17h30 Discussion

18h Fin des travaux

samedi 1er juin 2013

9h15

Les réactions à la globalisation économique et financière

Sous la présidence de Maryse Baudrez,

Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var

Caroline Regad-Albertin, Docteur en droit, ATER à l’Université du Sud Toulon–Var et Laurent Reverso, Professeur à l’Université du Sud Toulon–Var

Commerce international et structure étatique (XVIIe-XIXe siècle).

Julien Martin, Maître de conférences à l’Université Paris Descartes, Sorbonne Paris Cité

La constitutionnalisation du droit de la commande publique: une réaction à la transposition de contrats anglo-saxons en droit français

Sylvie Schmitt, Maître de conférences à l’Université du Sud Toulon–Var

Le droit fiscal français et la globalisation économique: à armes inégales

Vincent Dussart, Professeur à l’Université de Toulouse I Capitole

La règle d’or peut-elle être le fruit de la globalisation ?

Didier Ribes, Agrégé des Facultés de Droit, Maître des requêtes au Conseil d’État

L’impact de la globalisation économique sur la protection constitutionnelle des droits fondamentaux

12h Discussion

12h30 Fin des travaux

Inscriptions et renseignements

alexis.lequinio@univ-tln.fr