Le conseil Municipal de Fouilloy se réunira le 19 novembre 2013 à 20h30
Ordre du jour :
- Approbation du PV du 19/09/2013
- Nomination secrétaire de séance
- ALSH : Annualisation du temps de travail
- Rythmes scolaires : Convention avec les associations
- Tarif à l’heure pour les Associations et autres Intervenants
- Création d’emploi en vue d’exercer à titre accessoire une fonction
- Décisions modificatives
- Indemnités : IAT et IFTS
- Questions diverses