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Google books : le juge donne un accord préliminaire

Publié le 20 novembre 2009 par Actualitté
Une semaine après que la nouvelle version de l'accord Google Books a été remis par les parties à la Justice et l'appréciation du juge Denny Chin, les premières conclusions liminaires viennent de nous parvenir.

Pour reprendre un humoriste qui aimait trop la moto pour faire carrière : dans les milieux autorisés, on s'autorise à penser qu'un accord pourrait être passé.

Google books : le juge donne un accord préliminaire
En clair, le juge du tribunal de New York a donné une approbation préliminaire à l'accord Google book et la date de l'audience a même été fixée au 18 février. À cette date, Denny écoutera tout le monde et déterminera si l'accord est « juste, raisonnable et convenable ».

Prochaine date à retenir, celle du 14 décembre, pour les avis complémentaires sur le sujet, mais uniquement concernant le nouvel accord : les récriminations anciennes n'ont plus lieu d'être présentées de nouveau a précisé le juge, puisqu'elles seront examinées de toute manière. C'est l'Open Book Alliance qui va se faire plaisir...

Si l'approbation liminaire était largement prévue, elle marque cependant une étape majeure vers la conclusion de cette histoire...

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