Colloque Bordeaux Constitution et droit international. Regards croisés sur un siècle de doctrines françaises

CONSTITUTION ET DROIT INTERNATIONAL

REGARDS CROISÉS

SUR UN SIÈCLE DE DOCTRINES FRANÇAISES

Journée d'études décentralisée de l'AFDC

organisée par le

Centre d'Études et de Recherches Comparatives

sur les Constitutions, les Libertés et l'État

(C.E.R.C.C.L.E.)

Bordeaux - Vendredi 15 novembre 2013

Matin - 9h

Propos de bienvenue

Présentation de la journée d'études : Olivier Dupéré, docteur en droit de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

Les constitutionnalistes et la « conscience juridique internationale »

Sous la présidence de Ferdinand Mélin-Soucramanien,

professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV, directeur du C.E.R.C.C.L.E.

Première partie

Un vecteur de renouveau du droit international pour certains

La « conscience juridique internationale », fondement du droit international pour Léon Duguit

Eric Wyler, Chargé d'Enseignement à l'Institut des Hautes Etudes Internationales et du Développement de Genève

La « conscience juridique internationale », moteur de l'évolution du droit international pour Boris Mirkine-Guetzévitch

Hugo Flavier, maître de conférences à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

Débats

Deuxième partie

Un vecteur contesté par d'autres

Joseph-Barthelémy ou les limites de la « conscience juridique internationale »

Jean-Pierre Duprat, Professeur à l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

La « conscience juridique internationale » une utopie selon Georges Burdeau

Thomas Peran, doctorant à l'Université Paris-Descartes (Paris V) et A.T.E.R. à l'Université de Rouen

Débats

Après-midi

Les internationalistes et la conscience juridique constitutionnelle

sous la présidence de Jean-Claude Gautron,

professeur émérite de l'Université Montesquieu- Bordeaux IV

Première partie

À théorie du droit international, théorie constitutionnelle ?

Georges Scelle, un internationaliste constitutionnaliste ?

Olivier Dupéré, docteur en droit de l'Université Montesquieu-Bordeaux IV

Que doivent les intersubjectivistes contemporains à Georges Burdeau ?

Florian Couveinhes Matsumoto, maître de conférences à l'E.N.S. (Ulm)

Débats

Deuxième partie

Le droit international et la légitimité constitutionnelle

Louis Favoreu et les internationalistes, autour de la jurisprudence constitutionnelle internationale

Patrick Gaïa, professeur à l'Université d'Aix-Marseille

L'équilibre des pouvoirs constitutionnels, une exigence négligée par les internationalistes ?

Hélène Tourard, maître de conférences à l'Université de Bourgogne

Débats

Mot de conclusion : Élisabeth Zoller, professeur à l'Université Paris II Panthéon-Assas