Personnalités politiques — Catherine Procaccia

Personnalités politiques — Catherine Procaccia

• Elections sénatoriales: ne reconduisons pas l’UMP Catherine Procaccia

  La première étape des élections sénatoriales s’est déroulée hier vendredi 17 juin avec la désignation des collèges de grands électeurs par les conseils... Lire la suite

  Le 18 juin 2011 par   Dornbusch
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• Suppression de 2 amendements de la sénatrice UMP Catherine Procaccia dans le ...

  A l’occasion du lancement du débat parlementaire “Réforme des collectivités territoriales” à l’Assemblée, j’ai écrit à mes camarades Laurent Cathala, René... Lire la suite

  Le 31 mai 2010 par   Dornbusch
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• L’huile de palme ne présente pas de risque particulier pour la santé

  

  Il semble impossible d’attribuer à l’huile de palme un risque sanitaire particulier, selon l’Institut de Recherche Clinique. Lire la suite

  Le 07 novembre 2013 par   Copeau
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• Harkis, le 19 mars conforme selon le Conseil Constitutionnel…

  Harkis, le 19 mars conforme selon le Conseil Constitutionnel… Nous vous informons par sa décision n° 2012-657 DC du 29 novembre 2012, le Conseil... Lire la suite

  Le 01 décembre 2012 par   Harki45
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• Législatives : L’élection d’Henri Plagnol annulée par le Conseil Constitutionnel

  

  C’est fait, comme je l’avais dit durant la campagne, et en réponse à ma requête en annulation, le Conseil Constitutionnel a rendu sa décision et vient... Lire la suite

  Le 18 octobre 2012 par   Jflehelloco
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• Nouveau transfert de l'Etat : Les assureurs vont financer la police scientifique

  

  LES ASSUREURS FINANCENT LA POLICE SCIENTIFIQUELa loi Loppsi 2 adoptée le 8 février dernier entérine le principe du financement des assureurs au fond de soutien... Lire la suite

  Le 14 février 2011 par   Damienamselem
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• Unique scrutin public sur l'euthanasie au Sénat le 25 janvier 2011

  (verbatim) Scrutin n° 139 - séance du 25 janvier 2011 sur l'amendement n° 7 rectifié, présenté par M. Gilbert Barbier et Mme Sylvie Desmarescaux et... Lire la suite

  Le 09 février 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Victoire d'étape

  Le Sénat a rejeté, le mardi 25 janvier 2011, la proposition de loi « fusionnée » visant... Lire la suite

  Le 31 janvier 2011 par   Adv
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• Proposition de loi commune relative à l'assistance médicalisée pour mourir dans...

  (verbatim) Proposition de loi commune relative à l'assistance médicalisée pour mourir dans sa version du 18 janvier 2011 déposée par la commission des... Lire la suite

  Le 20 janvier 2011 par   Sylvainrakotoarison
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• Loi Lagarde : Le volet surendettement

  

  La réforme du crédit à la consommation : les mesures touchant le surendettement (articles 39 et suivants de la loi 2010-737 du 1er juillet 2010, articles L.... Lire la suite

  Le 14 septembre 2010 par   Creditgirl
  

• Loi Lagarde : Ce que la loi change pour le surendettement

  

  La réforme du crédit à la consommation : les mesures touchant le surendettement (articles 39 et suivants de la loi 2010-737 du 1er juillet 2010, articles L.... Lire la suite

  Le 13 septembre 2010 par   Creditgirl
  

• Pourquoi Bernard Seillier a-t-il voté pour la suppression du référendum sur la...

  Lundi, je faisais remarquer que les sénateurs ont supprimé l'amendement introduit dans la réforme des institutions rendant obligatoire un référendum pour une... Lire la suite

  Le 25 juin 2008 par   Micheljanva
  

• Dimanche un seul choix: Zapatero, Michon, Debrenne Dehaye, Azan, Touati et...

  Dimanche nous serons tous derrière nos candidats et candidates socialistes à Fontenay, Vincennes et Saint Mandé, mais nous penserons aussi à José Luis... Lire la suite

  Le 07 mars 2008 par   Dornbusch