Bernard Carlier
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Expatrié, c’est bientôt le 1er Avril !
La fiscalité de vos stock-options ou actions gratuites change au 1er janvier lorsque vous êtes expatrié. En effet, l’article 57 de la Loi de Finances... Lire la suite
Publié le 27 mars 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Option de souscription ou d’achat d’actions ?
La différence quant à ce type de stock-options est surtout au niveau de la société émettrice ou au niveau des actionnaires. En effet, pour le bénéficiaire que... Lire la suite
Publié le 23 mars 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Dossier stock-options 2011
Nous avons réalisé un dossier de cinquante pages récapitulant l’ensemble des caractéristiques des stock-options par société et les différentes stratégies à... Lire la suite
Publié le 16 mars 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-option, action gratuite et cotisation salariale
Les contribuables acquérant des titres à la suite d’une levée d’options attribuées depuis le 16 octobre 2007 ou d’une attribution gratuite d’actions intervenue ... Lire la suite
Publié le 11 mars 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Offe Publique Echange en 2011 ? quelle fiscalité ?
Comme vous le savez , la plus-value d’acquisition, qui est égale à la différence entre la valeur réelle de l’action à la date de la levée de l’option et le... Lire la suite
Publié le 08 mars 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
ISF, Actions gratuites et stock-options …
Stock-options Les options d’achat d’actions ne sont imposables à l’ISF qu’une fois la levée réalisée. Exonération avant la levée de l’option Si les options ne... Lire la suite
Publié le 03 mars 2011 BANQUE, BOURSE, FINANCES -
Les stock-options en cas de décès
L’article L. 225-183 du Code de commerce permet aux héritiers d’exercer les options sur titres dans le délai de six mois à compter du décès du titulaire. Lire la suite
Publié le 01 mars 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Votre dossier Stock-options 2011
Nous avons réalisé un dossier de cinquante pages récapitulant l’ensemble des caractéristiques des stock-options par société et les différentes stratégies à... Lire la suite
Publié le 26 février 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
c’est quoi l’indisponibilité ?
L’article 200 A, 6 du Code Général des Imôts, issu de l’article 70 de la loi 95-1346 du 30 décembre 1995 (JO 31) , prévoit, si deux conditions sont remplies... Lire la suite
Publié le 22 février 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Que choisir … stock-options ou actions gratuites ?
Contrairement aux stock-options, qui permettent aux salariés d’une société d’acheter des titres de cette société à un prix préférentiel fixé le jour où... Lire la suite
Publié le 14 février 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Peut on minorer les stock-options pour l’ISF ?
Est il possible de minorer la valorisation des titres issus de la levée d’options pour prendre en compte son caractère incessible pendant la période... Lire la suite
Publié le 04 février 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
L’information les actionnaires sur les plans de stock-options
Au niveau des actionnaires, l’assemblée générale ordinaire doit être informée dans un rapport spécial et un rapport de gestion, des plans d’options mis en œuvre. Lire la suite
Publié le 29 janvier 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Contributions spéciales sur stock-options
La contribution sociale salariale spécifique au gain de levée d’option est portée de 2,5 % à 8 % et la contribution sociale patronale sur la valeur de l’option... Lire la suite
Publié le 27 janvier 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
L’histoire (brève) des stock-options ?
C’est en 1970 qu’a été introduit en France le dispositif d’origine anglo-saxonne des souscriptions ou d’achats d’actions, les stock options. Lire la suite
Publié le 24 janvier 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Nouvelle fiscalité 2011 des actions gratuites
Qu’est ce que c’est ? Ce régime permet aux salariés d’acquérir des actions sans financement propre. L’entreprise va décider d’attribuer, à tous ses salariés ou ... Lire la suite
Publié le 13 janvier 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Nouveauté 2011 : retenue à la source en cas d’expatriation
L’article 57 de la Loi de Finances rectificative 2010 institue une retenue à la source sur les avantages et les gains réalisés à compter du 1er avril 2011 par... Lire la suite
Publié le 04 janvier 2011 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Loi de finances 2011 : la suite …
Le texte définitif de la loi de finances pour 2011 a été adopté en commission mixte paritaire le 15 décembre dernier. Sous réserve d’une éventuelle censure du... Lire la suite
Publié le 22 décembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Donner … c ‘est purgé de l’impôt !
Comme vous le savez peut être, il est possible de réaliser une donation démembrée de titres issus de la levée de vos options. Les avantages sont multiples : vou... Lire la suite
Publié le 17 décembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-option et mobilité internationale …
L’assemblée Nationale a, le 9 décembre dernier, adopté un amendement visant à imposer à la source les plus-values d’acquisition de stocks-options et d’actions... Lire la suite
Publié le 14 décembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Communauté et stock-options …
Dans le cadre d’un régime matrimonial communautaire les options de souscription ou d’achat d’actions peuvent être qualifiées de biens communs car elles... Lire la suite
Publié le 07 décembre 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES