Bernard Carlier
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DERNIERS ARTICLES (1031)
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Stock-options US
Chez nos amis américains, vous avez essentiellement deux types de plans : Les incentives stock-options plans (ISOS) et les non qualified stock-options plan... Lire la suite
Publié le 09 juillet 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Transaction, licenciement et stock-option …
La Cour de cassation règle dans l’affaire de Sté Naf Naf boutiques contre Vandendriessche du 8 décembre 2009 (Cass. soc. 8 décembre 2009 n° 08-41. Lire la suite
Publié le 05 juillet 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Plus de transparence dans les AG
Le décret n° 2010-684 du 23 juin 2010 relatif aux droits des actionnaires de sociétés cotées, paru au Journal Officiel du 25 juin 2010, vient préciser... Lire la suite
Publié le 30 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Quelques rappels sur l’indisponibilité fiscale
L’article 200 A, 6 du Code Général des Imôts, issu de l’article 70 de la loi 95-1346 du 30 décembre 1995 (JO 31) , prévoit, si deux conditions sont remplies... Lire la suite
Publié le 25 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
ISF : incessibilité n’exonère pas d’ISF !
Les bases légales d’évaluation des valeurs mobilières cotées sur un marché prévues à l’article 885 T bis du Code Général des Impôts s’appliquent aux actions... Lire la suite
Publié le 22 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La montée en puissance de l’actionnariat salarié
Extrait d’article de L’Agefi Hebdo du 27 mai 2010 Mettre en place des plans de distribution à l’échelle mondiale et suivre les salariés dans leur mobilité... Lire la suite
Publié le 22 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Les stock-options touchées par la réforme des retraites
Extrait du communiqué de presse de ce jour concernant la réforme des retraites. Renforcer l’équité par une augmentation ciblée des recettes « En quoi... Lire la suite
Publié le 16 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Actions gratuites et décès
En cas de décès de l’attributaire, ses héritiers peuvent demander l’attribution des actions dans les 6 mois qui suivent le décès : sans être certains que la... Lire la suite
Publié le 14 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Dividendes de stock-option ou AGA …
La loi de finances pour 2010 a prévu, à titre exceptionnel et pour les seuls revenus distribués éligibles à l’abattement proportionnel de 40 %, la possibilité... Lire la suite
Publié le 07 juin 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La comptabilisation des stock-options
L’administration a mis en consultation un projet d’instruction concernant les conséquences fiscales des règles de comptabilisation et d’évaluation des opération... Lire la suite
Publié le 31 mai 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Nouvelle instruction fiscale sur les SO et actions gratuites
De nouvelles règles de comptabilisation et d’évaluation des opérations relatives aux plans d’options d’achat d’actions et aux plans d’attribution d’actions... Lire la suite
Publié le 26 mai 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Rémunération des patrons du CAC ont augmenté
Rémunérations a 79,5 millions d’euros, les salaires des dirigeants de l’indice cac 40 ont légèrement progressé en 2009 – Les Echos – 26 avril 2010 (extraits... Lire la suite
Publié le 21 mai 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-option et mobilité internationale
Comme déjà indiqué, le Conseil d’Etat se prononce pour la première fois sur les modalités d’imposition de l’avantage tiré de la levée d’une option lorsque le... Lire la suite
Publié le 17 mai 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Bref rappel sur les Stock-options
Le dispositif des options de souscription ou d’achat d’actions (aussi dénommées « stock-options ») permet à des salariés ou des dirigeants de souscrire ou... Lire la suite
Publié le 11 mai 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Un sur deux a touché des stock-options
Extrait d’article des Echos du 26 avril 2010 Renonciation. Sur les quarante dirigeants opérationnels cités dans le tableau ci-contre, vingt et un ont touché de... Lire la suite
Publié le 06 mai 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Stock-options et SCI …
On nous pose souvent le problème du remploi des capitaux soit issu de la cession des titres issus de la levée des options par les bénéficiaires, soit issu de... Lire la suite
Publié le 20 avril 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Une moins-value ? c’est pas perdu …
Lorsque les titres acquis au moyen d’options sont cédés à un prix inférieur à leur valeur à la date de la levée de l’option, la moins-value réalisée est... Lire la suite
Publié le 13 avril 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Echange de vos stock-options pendant le délai d’indisponibilité
Dans certaines conditions, l’échange sans soulte des titres issus de la levée des stock-options n’interrompt plus le délai d’indisponibilité ni le délai de... Lire la suite
Publié le 09 avril 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
Actions attribuées gratuitement et ISF
Les actions gratuites entrent dans le champ de l’ISF au jour de leur attribution définitive (en principe 4 ans après leur attribution originelle). Lire la suite
Publié le 06 avril 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES -
La justice renforce le contrôle de l’Urssaf sur les stock-options
Extrait d’article de la Tribune du 15 mars 2010 Les rabais consentis à des salariés pour acheter des actions de leur entreprise sont considérés comme un avantag... Lire la suite
Publié le 31 mars 2010 BOURSE, CONSEILS, FINANCES