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Bonus-Malus : extension à de nouveaux produits pour bientôt ?

Publié le 16 août 2008 par Adeon

Après le bonus malus appliqué aux voitures, le gouvernement envisage d’appliquer le dispositif à d’autres produits.

La loi de finances 2009 devrait inclure un paragraphe traitant de bonus malus appliqués à de nouveaux produits, mais on ne parle plus d’une vingtaine de familles de produits comme l’avait évoqué Jean-Louis Borloo début juin 2008. Les premiers produits visés seraient les réfrigérateurs, les pneus et les lampes : les plus écologiques ou économiques en consommation d’énergie permettraient de bénéficier ou d’une remise directe ou d’un remboursement d’une partie du prix par chèque, alors que les moins écologiques ou les plus gourmands en énergie se verraient malusés.

Pour financer le système une nouvelle taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sera créée. Les industriels devront payer directement cette taxe, à eux ensuite de choisir de la reporter ou non sur le prix de vente final au consommateur.

Si le système est équilibré pour le gouvernement, pas comme le bonus-malus sur les voitures qui coutera entre 150 et 200 millions d’euros à l’Etat pour 2008, il pourrait être élargi à d’autres familles de produits dès 2009.


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