Magazine

Conseil municipal le 15 septembre : reglement interieur

Publié le 07 septembre 2008 par Jean-Robert Bos

ORDRE_DU_JOUR_15_SEPTEMBRE_ANDERNOS

ORDRE DU JOUR CONSEIL MUNICIPAL 15 SEPTEMBRE 2008

N'HESITEZ PAS A CLIQUER SUR IMAGE POUR AGRANDIR ET IMPRIMER

DELIBERATION_REGLEMENT_INTERIEUR

PROJET DELIBERATION REGLEMENT INTERIEUR OU

COMMENT LE NOUVEAU JEUNE CONSEILLER MUNICIPAL AVOCAT LA REDIGE POUR

DONNER LE MOINS DE DROITS POSSIBLES A L'OPPOSITION

PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_1
   
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_2
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_3
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_4

PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_5
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_6
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_7
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_8

PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_9
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_10
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_11
 
PROJET_REGLEMENT_INTERIEUR_PAGE_12

N'HESITEZ PAS A CLIQUER SUR CHAQUE IMAGE POUR AGRANDIR ET IMPRIMER

DE CHACUNE DES 12 PAGES DU REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL ANDERNOS

MERCI AUX COURAGEUX A LE LIRE ET APPORTER DES AMENDEMENTS POUR UNE MEILLEURE DEMOCRATIE PARTICIPATIVE (LOI SRU), JE PREPARE LES MIENS ...


Vous pourriez être intéressé par :

Retour à La Une de Logo Paperblog

Ces articles peuvent vous intéresser :

A propos de l’auteur


Jean-Robert Bos 885 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte