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Tournon : le conseil municipal défie la justice

Publié le 29 septembre 2008 par Micheljanva

A Tournon (Ardèche), le représentant local du Front National, Jean-Claude Durieux, aidé par maître Bonnefoy-Claudet, a obtenu l’annulation par le Tribunal administratif de Lyon d’une délibération du conseil municipal de Tournon qui avait loué un terrain à bail emphytéotique (= de longue durée) moyennant un loyer symbolique d’un euro par an à « l’association culturelle arabo-musulmane de Tournon ». En fait, comme le tribunal l’a relevé, il s’agissait d’une association cultuelle qui se proposait d’édifier une importante mosquée.

Au conseil municipal de ce soir, une délibération semblable à celle qui a été annulée par le tribunal de Lyon sera mise aux voix ! Bruno Gollnisch a annoncé que, si cette délibération était adoptée, les contribuables de Montélimar useraient des mêmes voies de droit.

Michel Janva


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