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Conseil municipal le 23 octobre 2008 à 20h30

Publié le 19 octobre 2008 par Pminguet
La prochaine séance du conseil municipal aura lieu le jeudi 23 octobre 2008 à 20h30 à la Mairie de Jouhe.
Ordre du jour :

Approbation compte-rendu réunion du 18 Septembre 2008
1- Devis de restauration de la Vierge de l'Eglise: demande de subvention
2- Augmentation nombre d'heures de l'agent affecté au centre d'accueil au 01/11/2008
3- Nomination de l'agent d'entretien en qualité de stagiaire au 01/11/2008

4- Modification du régime indemnitaire du personnel communal au 01/11/2008
5- Garderie: mise en place d'un emploi de vacataire jusqu'au 31/12/2008 en cas d'effectifs élevés
6- Contrat groupe assurance pour risques statutaires
7 - Renouvellement indemnité du Trésorier
8- Service minimum dans les écoles en cas de grève: mise en place d'un emploi de vacataire
9- Lotissement les Picaudes : intégration des travaux dans budgets et
ouverture de crédits
10- 0NF : destination des coupes de l'exercice 2009 11- PLU: consultation des bureaux d'études
12-Questions et informations diverses:
Association de Lutte Contre le Gaspillage (ALCG)
Compte-rendu réunion avec SIDEC pour aménagements rues d'Auxonne et du Prieuré.


jouhe.blogspot.com - Pascal Minguet - Pascal.minguet@gmail.com

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