Conseil municipal le 3 novembre à 18h30

Le prochain conseil municipal jocondien aura lieu le lundi 3 novembre 2008 à 18H30 en mairie.

Vous trouverez dans la suite de la note l'ordre du jour détaillé.

I.INFORMATION AUX CONSEILLERS.. 1

1.  Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement (Tour(s)plus)1

2.  Rapport sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers (Tour(s)plus)1

3.  Rapport sur le prix et la qualité du service de distribution de l’eau potable à Véolia – année 2007. 1

4.  Rapport sur la délégation du service de gaz naturel à Gaz de France – année 2007. 2

5.  Rapport sur la délégation du réseau de chaleur de la Ville de Joué lès Tours à Dalkia – période du 01/07/2006 au 30/06/2007  2

6.  Rapport sur la délégation du service public des Pompes Funèbres (P.F.I.)3

II.democratie participative, vie locale et culturelle. 4

A.DEMOCRATIE PARTICIPATIVE. 4

7.  Modification de la composition des instances. 4

8.  Conseil Municipal – Adoption du règlement intérieur4

9.  Renouvellement de l’adhésion et désignation de représentants au sein de l’Association des Communes en zone argileuse d’Indre-et-Loire. 5

B.vie locale. 5

10.Concours balcons et jardins illuminés 2008. 5

C.culture. 6

11.Avenant à la convention de partenariat entre le Conseil Général d’Indre-et-Loire et la Ville de Joué lès Tours concernant la Régie Autonome Culturelle (RAC)6

12.Convention de partenariat entre l’Association Cultures du Cœur et la Ville de Joué lès Tours. 6

III.gestion communale. 8

A.FINANCES – MARCHES. 8

13.Demande de subvention dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)8

14.Approbation du bilan de liquidation de l’opération Hôtel de l’Espace et de l’opération BULL confiées à la SET   8

a)Hôtel de l’Espace. 8

b)BULL. 9

15.Admission en non-valeur de produits irrécouvrables – Budget  Régie Autonome Culturelle. 9

16.Réseau de télécommunications – redevance d’occupation du domaine public. 9

17.Programmation 2008 du Contrat Urbain de Cohésion Sociale (2^ème tranche)10

18.Subvention exceptionnelle au Centre Social Morier : accueil périscolaire. 10

19.Aides à projet11

a)Théâtre des Baladingues dans le cadre de la semaine du souvenir à l’occasion du 90^ème anniversaire de l’armistice de la Première Guerre Mondiale. 11

b)Union du Commerce et de l’Artisanat Jocondien (UCAJ) dans le cadre des Féeriades de Noël11

c)Association La GALOP’ADA dans le cadre des Féeriades de Noël11

d)Comité d’Animation de la Vallée Violette. 12

e)Joué Athlétic Club. 12

f)  Subvention pour achat de matériel pour le Joué lès Tours Football Club Touraine. 12

B.DOMAINE. 13

20.Acquisition – parcelle cadastrée Section BM n°240 – Rue Ronsard. 13

21.Acquisition – propriété située 3 impasse 5 rue Descartes. 13

22.Cession par la Ville – anciens logements de fonction – 4 et 6 rue des Hirondelles. 14

23.Restructuration du Centre de Formation des Apprentis – Déclassement de la rue Philippe Lebon  15

24.Création d’une piste mixte cyclistes/piétons – Vallée Violette – Déclaration d’Utilité Publique. 15

C.travaux.. 16

25.Programme d’éclairage public – Demande de subvention au SIEIL.16

D.PERSONNEL. 17

26.Tableau d’avancement Ville 2009. 17

27.Modification du tableau des emplois. 18

a)Mise à jour :18

b)Emplois saisonniers :18

28.Recrutement des agents recenseurs. 19

E.  DIVERS. 19

29.Nouvelle dénomination de la classe musée. 19

F.  delegations au maire. 20

30.Délégations au Maire et aux Adjoints – Compte rendu des décisions n° 405 à 536 prises du 28 août au 17 octobre 2008  20