Magazine

Paroles.net doit supprimer ses paroles de chansons

Publié le 23 novembre 2008 par Jnobli

Paroles.net a reçu une Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de Toulon, leur imposant de supprimer toutes leurs paroles de chansons, comme vous pouvez le voir avec le petit paragraphe ci-dessous qui est présent sur leur site :
L'accès au contenu du site (les paroles) est suspendu par Ordonnance du Tribunal de Grande Instance de Toulon du 10 septembre 2008 à la requête de plusieurs éditeurs et de la CSDEM au vu des articles L122-4 et L335-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Ordonnance reçue le 20 novembre 2008

Il est de moins en moins évident de faire ce qu'on veut sur le net sans être ennuyé...

Vous pourriez être intéressé par :

Retour à La Une de Logo Paperblog

Ces articles peuvent vous intéresser :

  • Les trois mousquetaires.

    trois mousquetaires.

    Ci-contre une liste... C'est Hug qui me l'a envoyée. Et pourquoi l'ai-je reçue ???À partir de mercredi jusqu'au 29 avril, je pars en séjour-filles, chez elle, e... Lire la suite

    Par  Maritie
    A CLASSER
  • ASM : analyse avant la dernière journée

    L’ASM Clermont Auvergne est qualifiée pour la phase finale du TOP 14 mais il reste encore à connaitre son classement final. La dernière journée sera décisive... Lire la suite

    Par  Philauvergne
    INFO LOCALE, A CLASSER
  • TOP 14 : L’ASM doit gagner contre Castres

    Ce vendredi 16 avril, l’ASM Clermont Auvergne reçoit Castres pour la 25e et avant dernière journée e la phase régulière. L’ASM est qualifiée pour la phase final... Lire la suite

    Par  Philauvergne
    INFO LOCALE, A CLASSER
  • ASM : les 3 dernières journées décisives

    Ce samedi, l’équipe clermontoise retrouve le Stade de France pour le choc des Titans contre le Stade Français. L’ASM a toujours un espoir de finir parmi les deu... Lire la suite

    Par  Philauvergne
    INFO LOCALE, A CLASSER
  • La feuille du score du week-end

    De bons résultats pour la JAV, le Stade Clermontois et le Stade Aurillacois mais l’ASM a pris une claque à Bayonne, le Clermont-Foot perd à l’extérieur. Lire la suite

    Par  Philauvergne
    INFO LOCALE, A CLASSER
  • Enorme..!

    Je vous livre la lettre en date du 24 févrirer 2010 que le Recteur de l’Académie de Nice, Chancelier des Universités, Christian Nique, vient d’adresser, sous... Lire la suite

    Par  Jfa
    A CLASSER
  • Morlaix. Avec le GEM, ils retrouvent confiance en eux

    Le GEM (groupe d'entraide mutuelle) de Morlaix, surnommé « Le Sympa », est un lieu d'échanges et de rencontres. Il vient en aide aux personnes en souffrance... Lire la suite

    Par  Seb322
    INFO LOCALE, A CLASSER

A propos de l’auteur


Jnobli 560 partages Voir son profil
Voir son blog

l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte l'auteur n'a pas encore renseigné son compte

Dossiers Paperblog