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Sans-papiers : quelques idées simples

Publié le 29 décembre 2008 par Frédéric-Michel Chevalier

La question des  sans-papiers reste au cœur de l’actualité. Aux portes de Puteaux, à Nanterre, 58 d’entre eux sont réunis au sein du Collectif des Oubliés de Saint Paul et ont reçu le soutien de Nadine Jeanne, conseillère municipale du PS.

Au-delà des polémiques politiciennes entretenues par la gauche sur la politique d’immigration du gouvernement, il est de notre devoir d’élus et de citoyens de s’interroger sur ce problème de société.

« On ne peut pas accueillir en France toute la misère du monde » avait affirmé, avec raison, Michel Rocard lorsqu’il était Premier ministre. Une régularisation massive de sans-papiers, comme en 1981 aurait des conséquences désastreuses : elle constituerait un appel d’air et émettrait un signal vis-à-vis des candidats à l’immigration clandestine.

Toutefois, une étude au cas par cas des demandes de régularisation est indispensable. Le gouvernement s’y est engagé. Parmi les situations rencontrées, il y en a une qui me choque particulièrement : celle de sans-papiers installés en France depuis de nombreuses années, qui travaillent et paient cotisations sociales et impôts. Dans ce cas, il ne s’agit pas de travail au noir. Les récentes grèves de sans-papiers nous montrent qu’ils sont particulièrement nombreux, notamment dans les secteurs du BTP, de la restauration ou encore du nettoyage. Effarant !

Comment peut-on travailler et être déclaré, payer charges sociales et impôts quand on n’a pas de papiers ? Et pourtant c’est possible. Le plus souvent, ces sans-papiers utilisent de faux papiers pour se faire embaucher. Dans ce cas, je m’interroge sur la responsabilité de l’Etat qui ne se pose pas plus de questions que cela, lorsqu’il s’agit d’encaisser des recettes fiscales. Il est pour le moins étrange de pouvoir acquitter des charges sociales avec un faux numéro de sécurité sociale.  Peu importe de savoir comment cela est possible, de mon point de vue, ces sans-papiers doivent être régularisés. Il conviendra, à l’avenir, de mettre en place des systèmes de contrôles qui évitent de pareilles situations.

Il en va autrement de ceux qui chaque jour entrent sur notre territoire par diverses filières et qui bien souvent ne s’intègrent pas ou ne cherchent pas à s’intégrer. Ce sont le plus souvent des réfugiés économiques. Je ne vois pas de raison d’être cléments à leur égard. Dans un état de droit, il ne peut pas y avoir des personnes qui respectent les règles et d’autres pas. Une politique de fermeté sur les reconduites à la frontière est sans aucun doute le meilleur signal que l’on puisse adresser aux candidats à l’immigration clandestine.


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