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Grenelle 2 : la discussion en Conseil des Ministres donne le coup d'envoi

Publié le 12 janvier 2009 par Ressol
Après l'adoption en octobre dernier par l'Assemblée nationale du projet de loi d'orientation sur le Grenelle, sa boîte à outils juridique, dit Grenelle II, vient d'être présenté en Conseil des ministres et devrait être soumis aux députés en mars.
C'est un véritable pavé ! 104 articles, 114 pages et de nombreux débat en perspectives. Après l'adoption à la quasi-unanimité en octobre dernier par l'Assemblée nationale du projet de loi d'orientation sur le Grenelle de (...) - Environnement / Article de presse / Point de vue / Discussion / Débat, Développement Durable / Environnement / Pollution

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