C'est dans ce cadre qu'a été adopté le règlement relatif à la composition et à l’étiquetage des denrées alimentaires convenant aux personnes souffrant d’une intolérance au gluten (JO du 21 janvier). Diverses mentions sont donc prévues en fonction du degré de présence du gluten dans la préparation.
Diverses règles sont prévues:
- Tout d'abord, en ce qui concerne les préparations à base de céréales destinées aux nourrisson, la directive spécifique (en son article 8, b), prévoit que la teneur en gluten doit être indiquée dans certains cas: les règles du présent règlement s'appliquent alors, les mentions qu'il prévoit seront reprises pour ces aliments. Par contre, le gluten est interdit dans les autres préparations destinées aux nourrissons. Dès lors, aucune des mentions prévues par le règlement sur la teneur en gluten ne pourront donc être apposées: celles-ci tolèrent en effet certaines doses minimales de gluten.
- Les aliments contenant moins de 100mg/kg de gluten constitue la norme minimale admissible pour être qualifiés d'aliments destinés aux coeliaques. Ces aliments peuvent également porter la mention "très faible teneur en gluten".
- Les aliments ayant une dose de gluten inférieure à 20mg/kg peuvent porter la mention "sans gluten".