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Impôt sur le revenu: barème des frais réels 2008 applicable aux cyclomoteurs, vélomoteurs, scooters, motocyclettes

Publié le 12 février 2009 par Yolatengo1
véhicules de moins de 50 cm3

Jusqu'à 2 000 kmDe 2001 à 5000 kmAu-delà de 5000 km

d x 0,254(d x 0,061) + 386 d x 0,138

(d représente la distance parcourue)

véhicules de plus de 50 cm3

Puissance
Jusqu'à 3 000 kmDe 3 001 à 6 000 kmAu-delà de 6 000 km

1 ou 2 CVd x 0,318(d x 0,080) + 714
d x 0,199

3, 4 ou 5 CVd x 0,378(d x 0,066) + 936d x 0,222

Plus de 5 CVd x 0,489(d x 0,063) + 1 278d x 0,276

(d représente la distance parcourue)

L'instruction administrative est publiée au BOI 5 F-6-09.

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