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Relations collectivités territoriales/association : une vision particulièrement "ringarde"

Par Laurent Samuel
Au début de l'été, j'avais signalé dans ce billet la parution d'un numéro de la revue Contrats publics, une publication juridique du groupe Moniteur, consacrée aux contrats passés par les collectivités locales avec les associations.
J'ai commandé cette revue (par téléphone) et l'ai emmenée cet été avec moi pour lire sur la plage. Le dossier consacré aux associations est d'excellente tenue. Tous les dirigeants en relations financières avec les pouvoirs publics auraient intérêt à se le procurer. Mais gare aux migraines, la plupart des articles sont signés par des juristes émérites...
L'un des articles présentés s'intitule "Le paysage associatif aujourd'hui : mode d'emploi des relations collectivités territoriales/associations" et il est signé par H.Rihal, professeur de droit public à Angers.
Cet article m'a interpelé parce qu'il fait une présentation vraiment désobligeante du monde associatif dans ses relations avec les pouvoirs publics.
Selon l'auteur, la typologie des associations présenterait quatre profils :
- les associations "poil à gratter" ;
- les associations quémandeuses ou courtisanes ;
- les associations alliées de l'administration ;
- les associations administratives ou "faux-nez" de l'administration
Je cite ici quelques extraits choisis à propos des deux premiers types d'associations. Je vous les livre sans commentaires ; vous jugerez par vous-même.
Les associations "poil à gratter" ont "pour but de s'opposer à la collectivité territoriale. [...]En règle générale, elles se manifestent bruyamment[...]Les élus peuvent avoir à leur égard diverses attitudes : les ignorer[...], tenter démontrer le caractère inconciliable de leurs positions en les réunissant [...], les intégrer en leur confiant la gestion de l'équipement qu'elles ont réclamé à grands cris."
"L'association quémandeuse ou courtisane a son siège social ou développe certaines de ses activités sur le territoire de la commune, du département ou de la région.[...]Bien souvent ces associations souhaitent en premier lieu que les collectivités territoriales leur assurent le gite et le couvert.[...]Enfin et surtout, elles espèrent vivement obtenir une subvention, la plus élevée possible et en hausse chaque année. Ces associations vont alors user de stratagèmes pour persuader élus et fonctionnaires de l'utilité sociale de leurs activités. Leur rapport d'activités va être construit en vue de plaire à ses -supposés- lecteurs.[...] Elles se livrent entre elles à une concurrence farouche et malsaine, au risque de dépenser une grande partie des sommes recueillies à chercher de nouveaux donateurs. Elles ont alors du mal à supporter les contrôles effectués sur leurs comptes."
Personnellement, je trouve ce mode d'emploi des relations associations/pouvoirs publics bien réducteur et je doute de son efficacité pour aider des élus ou des fonctionnaires à mettre en place une relation saine et équilibrée avec les associations présentes sur leurs territoires.
Tags: collectivités territoriales, loi 1901, association

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