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Comprendre le budget de la ville

Publié le 13 avril 2009 par Glaco

L’instruction budgétaire et comptable M14 régit le budget général de la commune. Le budget communal comporte 2 sections (Fonctionnement / Investissement) chacune composées de 2 parties (recettes, dépenses) qui doivent être votées en équilibre pour chacune d’entre elles. Vous trouverez en suivant cette page les principes de base d’un budget communal ainsi que une comparaison du budget de chennevières par rapport à la moyenne de la strate. Strate => Les villes ayant le même nombre d’habitant - entre 10 000 et 20 000 pour la strate de Chennevières.

SECTION FONCTIONNEMENT

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

Les dépenses de fonctionnement sont composées des dépenses obligatoires régies par la loi (sous le contrôle budgétaire) et des dépenses imprévues (7,5% au maximum des dépenses prévisionnelles de la section). Les dépenses doivent présenter un intérêt public local ( pas d’intérêts privés) et doivent respecter le principe de neutralité (confessionnelle, politique,etc)

1 - Frais de personnel : (environ 56% des dépenses de fonctionnement pour les communes de la strate, [ 62% pour Chennevières ] ). Poste le plus important de la section de fonctionnement, le pourcentage est variable selon l’externalisation des services publics et des mises en coopération (communauté d’agglo).

Les charges de personnel sont relativement élevées à Chennevières. Au delà du pourcentage (62% contre 56% pour la moyenne de la strate) les chiffres nous indiquent que les frais de personnels sont supérieurs de 1 million d’euros/an par rapport aux communes comparables. Il y a plusieurs explications qui amènent à ce chiffre. D’une part, un personnel avec une importante anciennenté et donc expérience qui est une richesse pour la ville mais qui en contre partie génère des revenus de base plus élevés. D’autre part, des heures supplémentaires (500 000 €/ans) qui ne sont pas forcément complètement maitrisées. Enfin, des postes au sein des services qui pourraient être mieux optimisés par une mutualisation des ressources en créant des pôles métiers. L’audit orgasinationnel qui a été initié par le groupe Modem sera à même d’apporter une analyse plus fine des services et d’ouvrir des pistes de réflexion pour améliorer la gestion de la ville sur ce plan. D’autant qu’à ce chiffre de 62% se rajoute celui des services externalisés (prestations effectuées par des entreprises extérieures) qui est de plus de 13% [chiffre assez important ]. Lorsque l’on ajoute ce chiffre au 62%, on pourrait dire que si tout était réalisé en interne on aurait près de 74% de frais de personnel, sans compter les prestations de la communauté d’agglo.

2 - Charges à caractère général : (environ 26,1% des dépenses pour les communes de la strate [ 28% pour Chennevières ])
achats stockés et non stockés (fournitures diverses, petits équipements)
prestation de services extérieurs (redevance, loyers, assurances, rémunération d’intermédiaire, etc.)

3 - Autres charges de gestion courante : (environ 13,5% des dépenses [ 6,1% pour Chennevières ])
contingents et participations (charges versées à l’agglo, aux départements)
Allocations et subventions (charges versées aux associations, caisse des écoles, etc)
Indemnité dues aux élus

4 – Intérêts payés de la dette : (environ 3,7% des dépenses [ 3,4% pour Chennevières )
Intérêts versées par la commune au titre des emprunts

5 – Prélèvement sur recette de fonctionnement : (virement à la section d'investissement )
écriture comptable qui affecte une partie des recettes réelles de fonctionnement au financement des dépenses d'investissement .

En principe les recettes de fonctionnement sont supérieures aux dépenses et cette épargne brute mesure la capacité d'autofinancement. L'autofinancement peut permettre aux communes de réaliser des investissements sans emprunt mais aussi et surtout sert à pouvoir convaincre les banquiers de prêter de l'argent à la commune car elle sera en capacité de rembourser.

Il faut différencier l'épargne brute de l'épargne nette. L'épargne nette c'est le montant de l'épargne brute moins le montant du remboursement de l'emprunt. En fait, c'est le montant réel disponible pour de nouveaux investissements.

Chennevières dans la gestion de M. Lavigne, a négligé complètement cet aspect des choses et a réduit le virement à la section d'investissement à son minimum [pour mémoire zéro en 2007 ]. Toutes les recettes de la section fonctionnement étaient quasiment absorbées dans les frais de fonctionnement. Les projets d’investissement étaient réalisés principalement sur de l’emprunt et bien que les projets fûrent peu nombreux, petit à petit, ils ont creusé la dette (18 millions d’euros à ce jours). Notre capacité à rembourser l’emprunt est calculé par rapport justement à l’épargne brute et aujourd’hui nous sommes à 19,5 annuités contre 4,5 ans pour la moyenne de la strate (La cours des comptes n’autorise que 12 ans). Le recours à de nouveaux emprunts n’est pas envisageables au delà de 500 000€/an (seulement si nous réussissons à réaliser 1 million d’euros de virement à la section d’investissement comme le recommande l’audit financier) sans mettre la ville en difficulté.

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

1 – Impôts et taxes : (61,4% des recettes pour la moyenne de la strate [ 71,1% pour Chennevières ]
Taxe foncière sur les propriétés bâties
Taxe foncière sur les propriétés non bâties
Taxe d’habitation
Taxe professionnelle

Ce poste comprend le remboursement de la taxe professionnelle. Pour Chennevières la taxe est collectée directement par la communauté d’agglo puis la ville bénéficie d’un renversement minoré.
Le taux de la taxe professionnelle est libre mais encadré par un taux plafonds et maximum de variation (transmis au mois de janvier par les services fiscaux). Les communes peuvent décider d’exonérations de taxes professionnelles et de foncier bâti en faveur des entreprises. L’état peut décider d’exonération donnant lieu à une compensation.

Taxes et redevances communales
Taxe ordures ménagères
Taxe électricité
(facture EDF->vers collectivités)
Taxe locale d’équipement (obligatoire pour les constructeurs dans ville +10 000h)
Versement dépassement plafond légal densité (Limite générale au droit de construire facultatif)
Taxe de séjour (pour commune touristique)
Taxe additionnelle aux droits de mutation (cession de foncier, fond de commerce pour commune de +5 000h)

Au final, Chennevières reçoit plus d’impôts et taxes que la moyenne de la strate [ 1 million d'euros en plus que la moyenne de la strate pour une ville de 18 000 habitants ]. Elle bénéficie d’un reversement conséquent de la taxe professionnelle par la communauté d’agglo. Chennevières se situe au 16ème rang sur 47 communes du Val-de-Marne concernant ses taux d’imposition.

2 – Dotations et participations (Dotation de l’état 352€/habitants pour la moyenne de la strate [ 229€ pour Chennevières] )

Dotation globale de fonctionnement
Dotation spéciale au titre des instituteurs
(logement)
Dotation générale de décentralisation

3 – Ventes de produits, prestation de services, marchandises (70 €/habitant pour la moyenne de la strate [ 73€/habitant pour Chennevières])
recettes diverses (services, location, cantine, etc.).

La ville de Chennevièvres tire de la vente de ses services un montant total annuel de 1 310 000€ (+100 000€ que la moyenne de la strate). Nous avons donc un bon rendement de nos prestations. Toutefois, de nouvelles sources de revenus peuvent-être envisagées comme par exemple de la vente d’espaces publicitaires sur l’écho de Chennevières de manière à pouvoir l’autofinancer. Par rapport aux tarifs des services, il faut garder à l’esprit qu’augmenter leur prix c’est finalement un impôt déguisé. Soit le coût du service est mutualisé à travers l’impôt, soit c’est l’usagé qui paye plein pot lorqu’il en a besoin. Le quotien familial peut jouer un rôle de modérateur afin de préserver l’accés aux services municipaux selon les revenus.

SECTION INVESTISSEMENT

DEPENSES D’INVESTISSEMENT

(552€/habitants en 2006 pour +10 000h, 86% dépense d’équipement, 10% remboursement de dette)

1 – Equipement brut
Acquisitions
(terrains, bâtiments, véhicules, matériels divers)
Travaux (neufs ou réparations)
Participations

2 – Remboursement capital de la dette (les intérêts sont imputés sur le fonctionnement)

3 – Autres Frais d’études, honoraires, etc.

RECETTES D’INVESTISSEMENT

1 – Prélèvement sur recettes ordinaires de fonctionnement (épargne brute) Différence entre recettes réelles de fonctionnement et les dépenses réelles

2 – Subvention et participation(147€/habitant pour la moyenne de la strate [ 23€/habitant pour Chennevières)
Fonds de compensation de la TVA (décalage de 2 ans)
Subventions (état, région, département)
Dotation globale d'équipement (petite commune)

3 – Emprunt

4 – Autres Revente du patrimoine

Chennevières a un réel déficit en ce qui concerne les subventions. Nous avons chaque année 2 200 000€ de moins de subventions par rapport à une ville de 18 000 habitants qui serait dans la moyenne de la strate. Cela est du au fait qu'il n'y a jamais eu de réelle politique d'investissement à Chennevières mais également que la culture de la ville n'a jamais d'instruire des dossiers de demandes de subventions auprès des divers organismes subventionneurs. Nous avons demandé au mois d'octobre au Maire de mettre en place un réel suivi des appels d'offre à subventions et qu'une personne de l'administration soit spécialement missionnée pour le suivi des dossiers. Malheureusement, jusqu'à ce jour rien n'a été mis en place.

Tableau synthétique comparé entre les moyennes de la strate et Chennevières [ budget primitif 2008 ]

hors gestion active de la dette

10 000/

20 000

hab.

20 000/

50 000

hab.

Chennevières

montant

Montant

Moyenne nationnale

18000 hab.

Dépenses réelles totales

1 675

1 794

1 532

27 589 000

30 150 000

Recettes réelles totales

1 564

1 705

1 366

24 591 967

28 152 000

Dépenses réelles de fonctionnement (1)

1 101

1 240

1131

20 276 300

19 818 000

Charges à caractère général

286

316

315

5 680 000

5 148 000

Charges de personnel

613

702

697

12 550 000

11 034 000

Autres charges de gestion courante

151

160

71

1 282 060

2 718 000

Intérêts payés

41

46

38

685 000

738 000

Recettes réelles de fonctionnement

1 200

1 335

1125

20 175 285

21 600 000

Impôts et taxes

738

802

797

14 353 600

13 284 000

dont produit des 4 taxes

459

523

     

dont produit des 4 taxes y compris reversement du group.TPU

646

698

   

11 628 000

Dotations, participations

350

413

229

4 126 300

6 300 000

dont dotation globale de fonctionnement versée (a)

257

301

     

Dépenses réelles d’investissement

574

554

Dob 349 Budget270

4 872 791

10 332 000

Remboursements de dette

90

102

94

1 700 000

1 620 000

Dépenses d’équipement brut

463

423

177

3 172 791

8 334 000

Recettes réelles d’investissement

364

369

245

4 416 682

6 552 000

Dotations et subventions d’investissement

154

142

31

530 400

2 772 000

Emprunts

202

217

147

2 662 000

3 636 000

Dette communale totale au 01/01

nd

nd

Dob 852

15 271 523

 

Annuité de dette payée de l’exercice

130

148

90

1 635 383

2 340 000

Taux d’intérêt moyen de la dette

nd

nd

     

Variation nette de l’endettement prévue

112

115

     

 

500

312

     

Hors gestion active de la dette

10 000/

20 000

hab.

20 000/

50 000

hab.

Chennevières

Montant

Montant

Moyenne nationnale

18000 hab.t

Dépenses réelles totales

1 674

1 790

1 532

27 589 000

30 132 000

Dépenses réelles de fonctionnement hors travaux en régie (a)

1 104

1 240

1 126

20 276 300

19 872 000

Dépenses réelles d’investissement y compris travaux en régie

570

550

348

6 271 200

10 260 000

Dépenses de gestion (1)

1 063

1 194

1084

19 512 410

19 134 000

Charges à caractère général

289

319

315

5 680 350

5 202 000

Charges de personnel

613

700

697

12 550 000

11 034 000

Autres charges de gestion courante

150

157

71

1 282 060

2 700 000

Recettes réelles de fonctionnement (RRF) (a) (2)

1 203

1 336

1 121

20 175 285

21 654 000

Impôts et taxes

738

798

797

14 353 600

13 284 000

dont produit des 4 taxes (a)

467

533

   

8 406 000

dont produit des 4 taxes y compris reversement du group.TPU

662

712

   

11 916 000

Dotations, participations

352

417

229

4 126 300

6 336 000

dont dotation globale de fonctionnement versée (a)

258

304

   

4 644 000

Ventes de produits, prestations de services, marchandises

70

83

73

1 310 000

1 260 000

Soldes intermédiaires de gestion

         

épargne de gestion (3)=(2)-(1)

139,8

142,6

37

662 875

2 516 400

intérêts payés(4)

41

47

30

542 281

738 000

épargne brute (5)=(3)-(4)

98,6

96,0

6,7

120 594

1 774 800

remboursements de dette hors remb. anticipé refinancé (6)

91

103

91

1 635 383

1 638 000

épargne nette (7)=(5)-(6)

7,6

-7,2

 

-1 514 789

136 800

Dépenses d’équipement brut (a)

458

420

254

4 571 200

8 244 000

Recettes réelles d’investissement (RRI)

360

365

245

4 416 682

6 480 000

Dotations et subventions d’investissement

147

137

23

407 478

2 646 000

Emprunts prévus

205

217

201

3 612 000

3 690 000

Dette communale totale au 01/01/08 (a)

nd

nd

848

15 271 523

 

Annuité de dette payée de l’exercice hors remb. anticipé refinancé

132

150

91

1 635 383

2 376 000

Variation nette de l’endettement

114,3

113,9

   

2 057 400

Remboursement anticipé refinancé

36,1

66,0

   

649 800

Structure de fonctionnement

         

Dépenses réelles de fonctionnement (DRF) / pop. (en euros/hab

1 111

1 246

1126

20 276 300

19 998 000

Charges à caractère géneral /DRF

26,1%

25,6%

28%

5 680 350

5 199 480

Charges de personnel /DRF (a)

55,2%

56,2%

61,9%

12 550 000

11 038 896

Autres charges de gestion courante /DRF

13,5%

12,6%

6,3%

1 282 060

2 699 730

Intérêts payés/DRF

3,7%

3,7%

3,4%

685 000

739 926

Autres dépenses réelles de fonctionnement /DRF

1,6%

1,9%

0,4%

76 890

319 968

Recettes réelles de fonctionnement (RRF) /pop. (a) (en euros/ha

1 203

1 336

1 121

20 175 285

21 654 000

Impôts et taxes /RRF

61,4%

59,7%

71,1%

14 353 600

13 295 556

produit des 4 taxes /RRF

38,8%

39,9%

   

8 336 790

Dotations, participations /RRF

29,3%

31,2%

20,45%

4 126 300

6 344 622

dont dotation globale de fonctionnement versée /RRF

21,4%

22,7%

   

4 633 956

Ventes de produits, prestations de services, marchandises/RRF

5,9%

6,2%

6,5%

1 310 000

1 277 586

Autres recettes réelles de fonctionnement /RRF

3,5%

2,9%

0,9%

181 900

757 890

Richesse et pression fiscales

         

Dotation globale de fonctionnement versée /pop. (a) (en euros/ha

258

304

231

4 163 412

4 644 000

Potentiel fiscal /pop.DGF (c) (en euros/hab)

766

796

797,4

14 353 600

13 788 000

Potentiel financier /pop.DGF (c) (en euros/hab)

946

1002

   

17 028 000

Coefficient de mobilisation du potentiel fiscal élargi (d)

114,0%

112,6%

     

Produit 3 taxes /potentiel fiscal 3 taxes

103,2%

107,1%

     

Taux d’imposition taxe professionnelle

15,0%

15,4%

     

Taux d’imposition taxe d’habitation

14,9%

16,7%

14%

   

Effort d’équipement et financement

         

Équipement brut / RRF (a)

38,1%

31,4%

22,6%

   

Emprunt hors emprunt de refinancement/équipement brut

44,8%

51,7%

     

Dotations et subventions d’investissement/équipement brut

32,1%

32,6%

2%

   

Marge de manoeuvre et gestion des fonds

         

Taux d’épargne (épargne brute/RRF)

8,2%

7,2%

0,5%

   

Dette totale au 01/01/08 /RRF (a)

nd

nd

75,69%

   

Annuité de la dette (f) / RRF

11,0%

11,2%

8,1%

   

MAC(e) :(dép. de gestion + ann. dette (f)) / RRF (a)

99,4%

100,5%

104,8%

   

Nombre de communes concernées

482

296

   

AIDE MEMOIRE BUDGET

STRUCTURE BUDGETAIRE : 2 sections : section fonctionnement, section investissement composées de 2 parties (recettes, dépenses)

Budget primitif : Détermine les principale recettes et dépenses. Il doit être voté avant le 31 Mars. Un délai de 15 jours est accordé si des informations indispensable au vote ne sont pas fournies en particulier les taux des impôts locaux.

Budget supplémentaire : voté après approbation du compte administratif de l’année (en juin) permet l’ajustement des dépenses et des recettes en fonction des résultats de l’exercice budgétaire précédent.

Décisions modificatives : voté par le conseil municipal pour corriger le budget primitif.

Compte administratif : Outil de contrôle qui retrace les opérations effectivement réalisées (recettes, dépense) de l’exercice clos. Il doit être approuvé avant le 30 juin. Unité budgétaire : Un document unique sans annexe est obligatoirement créé qui permet un contrôle sur le même document des recettes et des dépenses. Universalité budgétaire : L’ensemble des recettes doit couvrir l’ensemble des dépenses.

Règle du produit brut : les recettes et les dépenses sans contraction entre elles.

Règle de non affectation : interdit qu’une recette particulière soit affecté à une dépense spécifique.

Principe de spécialité : Seule les dépenses approuvées par le conseil municipal peuvent être engagées.

Principe d’annualité : Budget sur l’année civile, le vote du budget au maximum le 31 Mars.

Journée complémentaire : permet de prolonger jusqu’à fin janvier l’exécution des opérations de fonctionnement.

Report de crédits : automatique pour la section d’investissement à condition que les crédits aient déjà été engagés.

Autorisations de programme : permet de créer des enveloppes pluriannuelles révisables pour d’importantes dépenses réparties sur plusieurs exercices

Principe d’équilibre : Le budget doit être voté en équilibre dans les 2 sections (fonctionnement, investissement). Remboursement des annuités de la dette doit être couvert (interdiction d’emprunter pour rembourser un emprunt).

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