Les droits fondamentaux : charnières entre ordres et systèmes juridiques (Journée d’études, 26 juin 2009) par CRUE-CEDICUM-CECOJI

LE CENTRE DE RECHERCHE SUR L’UNION EUROPEENNE DE PARIS I
(CRUE)
LE CENTRE D’ETUDES DE DROIT INTERNATIONAL ET COMPARE DE L’UNIVERSITE DU MAINE
(CEDICUM)
LE CENTRE D’ETUDES SUR LA COOPERATION JURIDIQUE INTERNATIONALE DE L’UNIVERSITE DE POITIERS
(CECOJI)

LES DROITS FONDAMENTAUX : CHARNIERES entre ORDRES ET SYSTEMES JURIDIQUES

JOURNEE D’ETUDES

VENDREDI 26 JUIN 2009

Informations complémentaires sur le site du Centre de Recherche sur l’Union européenne
http://centre-unioneurop.univ-paris1.fr
ou par mail : ceresATuniv-paris1.fr
12, place du Panthéon
75005 PARIS
26 juin 2008
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Salle 1 - Aile Soufflot
12, place du Panthéon
75005 PARIS

Programme actualisé (ci-dessous ou en PDF )

première publication février 20, 2009 @ 09:49

9h - 9 h30 Propos introductifs :
E. Dubout, Professeur à l’Université du Maine
S. Touzé, Professeur à l’Université de Poitiers
Les droits fondamentaux et l’autorité des systèmes juridiques

Présidence : J.-F. Flauss, Professeur à l’Université Panthéon Assas

9h30 - 10h Rapport général
M. Poiares Maduro, Avocat général, Cour de justice des Communautés européennes.

10h - 11h Juridictions internationales et systèmes régionaux
- La CIJ et les systèmes régionaux : M. Forteau, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre -La Défense

- Les TPI et les systèmes régionaux : Ph. Lagrange, Maître de conférences à l’Université de
Poitiers

11h - 12h Juridictions régionales et système international
- La CJCE et le système onusien : J. Baquero Cruz, Juriste à la Commission européenne, Professeur associé à l’Université Carlos III de Madrid
- Les Cours EDH et IADH et le système onusien : L. Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Université Panthéon Sorbonne

12h- 12h30 : Discussion
Déjeuner

Les droits fondamentaux et l’identité des ordres juridiques
Table ronde

Approche comparative sur l’articulation des sources de protection des droits fondamentaux
Présidence : A. Levade, Professeur à l’Université Paris XII - Val de Marne

14h - 14h30 Rapport général :
V. Champeil-Desplats, Professeur à l’Université Paris Ouest Nanterre - La Défense

14h30 - 17h Rapports nationaux :
- L’Allemagne : P Ch. Muller Graff, Professeur à l’Université d’Heidelberg
- L’Espagne : L. J. Quesada, Professeur à l’Université de Valence, juge au Tribunal Supérieur de Justice de la Communauté Autonome Valencienne
- La France : A. Roblot, Professeur à l’Université d’Evry Val d’Essone
- Le Royaume-Uni : A. Duffy, Maître de conférences à l’Université Panthéon Assas
- Les PECO : M-E. Baudouin, Maître de conférences à l’Université de Clermont-Ferrand
- Les Etats d’Amérique du Nord : M.-L. Gély, Maître de conférences à l’Université du Maine

17h - 17h30 Discussion

17h30 - 18h Conclusions générales :
M. Azoulai, Professeur à l’Université Paris II (Panthéon-Assas)