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L’art ou la manière la plus agréable de réduire son ISF

Publié le 21 septembre 2007 par Bernard Carlier
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Vous avez levé vos Stock-options.

Ces derniers rentrent désormais dans la base de taxation de l’ISF. En effet, tant qu’il s’agit d’options non levées, ils ne sont pas à intéger dans votre patrimoine taxable (si vous en êtes redevable naturellement).

Vous avez différentes techniques d’optimisation de votre ISF. Naturellement ces opérations devront être faites avant le 31 décembre (l’ISF est à payer le 15 juin 2008 sur la valorisation de votre patrimoine au 1er janvier  2007).

Nous allons régulièrement vous apporter des solutions d’optimisation de cet impôt (pacte d’engagement, engagement de conservation, produits défiscalisants …)

La première technique la plus séduisante : l’investissement dans les oeuvres d’Art.

Sont exonérées d’ISF, quel que soit l’âge de création :

  •  les œuvres d’art

Parmi lesquelles sont admis :

Tapis et tapisseries

Ce sont les pièces entièrement tissées à la main, sur métier de haute ou de basse lisse ou exécutées à l’aiguille sur canevas, d’après des maquettes ou cartons conçus par l’artiste, et contrôlées par lui-même ou ses ayants droit.

Tableaux, peintures et dessins faits entièrement à la main, c’est-à-dire des productions d’artistes peintres et de dessinateurs, qu’elles soient anciennes ou modernes (quelle que soit la technique utilisée).

Pour bénéficier de l’exonération, ces œuvres doivent obligatoirement avoir été exécutées à la main, ce qui exclut de la mesure les œuvres obtenues par des moyens permettant de suppléer en tout ou en partie à la main de l’artiste.

Ne bénéficient donc pas de l’exonération les peintures obtenues, même sur toile, par des procédés photomécaniques, les peintures à la main réalisées sur un trait ou un dessin obtenu par des procédés ordinaires de gravure ou d’impression, les peintures dites “copies conformes”, obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si elles sont authentifiées par l’artiste, etc. Par contre, les copies de peintures faites entièrement à la main bénéficient de l’exonération.

Gravures, estampes et lithographies originales 

Anciennes ou modernes, elles ont été tirées en nombre limité directement, en noir ou en couleurs, d’une ou plusieurs planches entièrement exécutées à la main par l’artiste, quelle que soit la technique ou la matière employée, à l’exception de tout procédé mécanique ou photomécanique. Les gravures peuvent être en taille-douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc.

Statues et sculptures originales : anciennes ou modernes, en toutes matières (pierre naturelle ou reconstituée, terre cuite, bois, ivoire, métal, cire, etc.) exécutées de la main de l’artiste.

Ces productions sont parfois obtenues par taille directe dans des matières dures. Lorsque l’artiste réalise des modèles en matière molle (maquette, projet, modèle plâtre) destinés soit à être durcis au feu, soit à être reproduits en matières dures, soit à confectionner des moules pour la fonte de métal ou d’autres matières, ces maquettes, projets, modèles plâtre sont réputés également œuvres d’art originales.
Sont également considérées comme œuvres d’art originales, les fontes et bronzes des sculptures exécutées à partir d’un moulage de la première œuvre, sous réserve que leur tirage ait été limité quant au nombre et contrôlé par l’artiste (huit exemplaires plus les quatre épreuves d’artiste).

Céramiques

Sil s’agit d’exemplaires uniques entièrement exécutés et signés par la main de l’artiste, à l’exclusion des articles manufacturés, même s’ils sont décorés et signés par l’artiste. L’artiste doit exécuter personnellement les opérations successives nécessaires à la confection de l’objet (mise en forme, cuisson, décoration).

Emaux sur cuivre : entièrement exécutés de la main de l’artiste et comportant sa signature.

Photographies : prises par l’artiste et tirées par lui ou sous son contrôle, signées et numérotées dans la limite de 30 exemplaires, tous formats et supports confondus.

  • Les objets de collection

Les objets de collection sont exonérés de l’ISF quel que soit leur âge. Cette rubrique regroupe des objets qui n’ont souvent qu’une valeur intrinsèque réduite, mais qui tirent leur intérêt de leur rareté, de leur regroupement ou de leur présentation.

S’agissant de la numismatique, seules les monnaies antérieures à 1800 sont des objets de collection dès lors que la plupart des pièces de métal précieux frappés après cette date et, notamment, la pièce d’or française de 20 F dite Napoléon font l’objet d’un marché important et d’une cotation officielle.
Quant aux médailles, elles ne sont susceptibles d’être exonérées qu’au titre d’objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. Les livres de collection font également partie des œuvres d’art exonérées au titre de l’ISF.

En conclusion, il peut être très judicieux d’investir des capitaux (qui rentrent normalement dans votre ISF) dans des Oeuvres d’Art ou de Collection qui eux en sont exonérés !

Bonne journée

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